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[11-0217] - ARRÉTÉ DU MAIRE
Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 15/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/11/2023
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[11-0218] - ARRÉTÉ DU MAIRE
Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 15/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/11/2023
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[11-0204] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 14/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0205] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°21 RUE DE LA COOPÉRATIVE DU 21 AU 22 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0206] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA BROCANTE ROYAN OCEAN CLUB SECTION PELOTE BASQUE
SAMEDI 16 AVRIL 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0200] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°33 BOULEVARD GEORGES CLÉMENCEAU VENDREDI 18 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0201] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT
4 RUE DU DOCTEUR ÉMILE POCHE LE LUNDI 21 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0202] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT
12 BOULEVARD BRIAND LE LUNDI 21 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0203] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE
DIMANCHE 17 AVRIL 2011 (RASSEMBLEMENT LES VIEUX VOLANTS DU PAYS ROYANNAIS)
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0189] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°52 RUE PAUL METADIER JEUDI 17 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0190] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°7 RUE DES CARRIÈRES MARDI 22 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0191] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°72 RUE GAMBETTA LUNDI 14 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0192] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°7 RUE BRANTOME JEUDI 17 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0193] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°1 TER RUE DU COLONEL DESPLAT JEUDI 17 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0195] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°36 RUE JULES LEHUCHER JEUDI 17 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0196] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°19 BOULEVARD FRANCK LAMY MERCREDI 16 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0197] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DU PARC DU 21 FÉVRIER AU 1er AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0198] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES FLOTS/RUE ALBERT BARTHE/AVENUE DU PARCET SQUARE DES JUIFS VICTIMES DU NAZISME DU 14 AU 18 FEVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0172] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°10 AVENUE DE LA FALAISE DU 14 FÉVRIER AU 08 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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[11-0187] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 14 AU 15 FÉVRIER 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/02/2011
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/11/2023
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