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[11-0280] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE LA SALLE DE
SPORTS « GROUPE CLEMENCEAU » SISE 48 AVENUE DANIEL HEDDE
A 17200 ROYAN
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0280 / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2024
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[11-0280] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE LA SALLE DE
SPORTS « GROUPE CLEMENCEAU » SISE 48 AVENUE DANIEL HEDDE
À 17200 ROYAN
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0280 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0283] - ARRÉTÉ CONERNANT LE PERMIS DE DÉTENTION
D’UN CHIEN DE DEUXIEME CATÉGORIE
Rubrique : Permis animalier
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0283 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0284] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°20 RUE DE SAUJON DU 07 AU 11 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0284 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0285] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
DU N°1 AU N°50 RUE DES PIVOINES DU 03 MARS AU 08 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0285 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0286] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°26 AVENUE FÉLIX BOULAN DU 07 AU 18 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0286 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0287] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES COQUELICOTS – RUE DE LA TREILLE RUE DES CENDRILLES
DU 04 MARS AU 15 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0287 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0288] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DE SAUJON DU 14 MARS AU 13 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0288 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0289] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°83 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 14 AU 18 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0289 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0290] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°2 RUE EUGÈNE PELLETANT DU 14 AU 18 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0290 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0291] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°10 RUE DU CHATEAU D’EAU DU 14 AU 18 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0291 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0292] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°31 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU 14 AU 18 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0292 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0293] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°71 BOULEVARD DE CORDOUAN DU 14 AU 18 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0293 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0294] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°71 BOULEVARD DE CORDOUAN DU 14 AU 18 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0294 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0295] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES CENDRILLES
DU 14 AU 25 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/02/2011
Registre : 11-0295 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0277] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE ÉTIENNE ROBIN DU 07 AU 25 MARS 2011
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/02/2011
Registre : 11-0277 / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2024
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[11-0278] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ALLÉE DE L’ESPAGNOL DU 07 AU 25 MARS 2011
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 24/02/2011
Registre : 11-0278 / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2024
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[11-0281] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°71 BOULEVARD ALBERT 1er DU 02 AU 11 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/02/2011
Registre : 11-0281 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0282] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°56 RUE DU CLOUZIT DU 02 AU 08 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/02/2011
Registre : 11-0282 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11-0269] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRÉS – PLACE SCHUMAN À L’OCCASION DE L’ASSEMBLÉE STATUTAIRE DE L’UNIRC 79-17 JEUDI 07 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/02/2011
Registre : 11-0269 / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2024
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