Arrêtés

[11-0334] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°37 RUE DE L’ÉCLUSE DU 16 AU 17 MARS 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/03/2011
Registre : 11-0334 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0335] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES COTTAGES DU 16 MARS AU 08 AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/03/2011
Registre : 11-0335 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0336] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES PINSONS DU 14 MARS AU 1er AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/03/2011
Registre : 11-0336 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0336] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES PINSONS DU 14 MARS AU 1er AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/03/2011
Registre : 11-0336 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0337] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N°3 AU N°65 AVENUE DU MAINE GEOFFROY DU 14 MARS AU 20 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/03/2011
Registre : 11-0337 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0337] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N°3 AU N°65 AVENUE DU MAINE GEOFFROY DU 14 MARS AU 20 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/03/2011
Registre : 11-0337 / Page :
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[11-0338] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°55-57 RUE DU FRONT DE MER LUNDI 14 MARS 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/03/2011
Registre : 11-0338 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024

[11-0339] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENTAU N°73 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE DU LUNDI 21 AU 25 MARS 201

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/03/2011
Registre : 11-0339 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024

[11-0279] - ARRÉTÉ AUTORISANT, A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU BUNGALOWU.N.R.P.A. SIS 51 BOULEVARD FRANCK LAMY 17200 ROYAN DB/YC JUSQU’AU 15 SEPTEMBRE 2011

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 03/03/2011
Registre : 11-0279 / Page :
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[11-0304] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2011
Registre : 11-0304 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0305] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2011
Registre : 11-0305 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0306] - ARRÉTÉ DALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2011
Registre : 11-0306 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0307] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2011
Registre : 11-0307 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0308] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2011
Registre : 11-0308 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0309] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2011
Registre : 11-0309 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0310] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2011
Registre : 11-0310 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0311] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2011
Registre : 11-0311 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0312] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2011
Registre : 11-0312 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0313] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2011
Registre : 11-0313 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[11-0314] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/03/2011
Registre : 11-0314 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024