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[11-0414] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENTAVENUE DES CONGRES ET RUE DU CHATEAU D’EAU À L’OCCASION DES OBSÈQUES DE MONSIEUR CLAUDE CAILLE LE JEUDI 24 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/03/2011
Registre : 11-0414 / Page : Date de mise en ligne : 22/01/2024
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[11-0404] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE ROGER MOIROUX DU 28 MARS AU 31 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/03/2011
Registre : 11-0404 / Page : Date de mise en ligne : 22/01/2024
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[11-0406] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES CAILLES DU 24 MARS AU 20 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/03/2011
Registre : 11-0406 / Page : Date de mise en ligne : 22/01/2024
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[11-0407] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ALLÉE DES TOURTERELLES DU 24 MARS AU 20 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/03/2011
Registre : 11-0407 / Page : Date de mise en ligne : 22/01/2024
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[11-0408] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°67 RUE DU VIVIERDU 29 AU 30 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 17/03/2011
Registre : 11-0408 / Page : Date de mise en ligne : 22/01/2024
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[11-0395] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL PROLONGATION
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/03/2011
Registre : 11-0395 / Page : Date de mise en ligne : 19/01/2024
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[11-0396] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES COURLIS
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/03/2011
Registre : 11-0396 / Page : Date de mise en ligne : 19/01/2024
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[11-0397] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°69 BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE JEUDI 24 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/03/2011
Registre : 11-0397 / Page : Date de mise en ligne : 19/01/2024
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[11-0398] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°58 RUE DU VAL JOYEUX DU 28 AU 31 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/03/2011
Registre : 11-0398 / Page : Date de mise en ligne : 19/01/2024
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[11-0399] - ARRÉTÉ PORTANTAUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/03/2011
Registre : 11-0399 / Page : Date de mise en ligne : 19/01/2024
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[11-0401] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENTAU N°24 AVENUE ALIÉNOR D’AQUITAINEJEUDI 31 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/03/2011
Registre : 11-0401 / Page : Date de mise en ligne : 22/01/2024
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[11-0402] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC
LE SAMEDI 30 AVRIL ET DIMANCHE 1er MAI 2011 (PRINTEMPS DES ARTS)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/03/2011
Registre : 11-0402 / Page : Date de mise en ligne : 22/01/2024
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[11-0403] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ALLEE FRANCK LAMYDU 28 MARS AU 31 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 16/03/2011
Registre : 11-0403 / Page : Date de mise en ligne : 22/01/2024
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[11-0391] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA RESERVATION DE 4 PLACES DE STATIONNEMENT POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G / G.I.C CITE PIERRE LIS (ANCIENNEMENT CITE BLANCHE) BOULEVARD DE LA MARNE/RUE ROGER MOIROUX
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/03/2011
Registre : 11-0391 / Page : Date de mise en ligne : 19/01/2024
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[11-0392] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°10 RUE DES CHATAIGNIERS MARDI 22 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/03/2011
Registre : 11-0392 / Page : Date de mise en ligne : 19/01/2024
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[11-0393] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°9 BIS RUE EUGNE FROMENTINDU 29 AU 30 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 15/03/2011
Registre : 11-0393 / Page : Date de mise en ligne : 19/01/2024
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[11-0394] - RESTITUTION D'UN CHIEN PLACÉ EN UN LIEU DE DÉPÔT;
Rubrique : Permis animalier
Date de l’acte : 15/03/2011
Registre : 11-0394 / Page : Date de mise en ligne : 19/01/2024
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[11-0364] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 14/03/2011
Registre : 11-0364 / Page : Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0365] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 14/03/2011
Registre : 11-0365 / Page : Date de mise en ligne : 18/01/2024
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[11-0366] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 14/03/2011
Registre : 11-0366 / Page : Date de mise en ligne : 18/01/2024
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