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[11-0466] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ROUTE DE CHAMPAGNOLLE/RUE DES CHARMES/RUE DES CENDRILLES CHEMIN DE CHAMPAGNOLLE/RUE DES ORMEAUX/RUE DES SAULES
DU 06 AU 08 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0466 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0467] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°103 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 04 AU 11 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0467 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0468] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
BOULEVARD DE LA MARNE (ANGLE RUE ROGER MOIROUX) DU 01 AVRIL AU 31 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0468 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0469] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°4 RUE JEANNETTELUNDI 04 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0469 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0470] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0470 / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2024
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[11-0471] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD LOUIS LAIR ET RUE DU DOCTEUR AUDOIN DU 26 MARS AU 15 AVRIL 2011
(PROLONGATION)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0471 / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2024
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[11-0472] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
BOULEVARD FRANCK LAMY DU 30 MARS AU 15 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0472 / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2024
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[11-0473] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N° 5 RUE JULES VERNE 1ER AU 08 AVRIL 2011(PROLONGATION)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0473 / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2024
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[11-0474] - ARRÉTÉ MUNICIPAL PERMIS DE DÉTENTION D’UN CHIEN DE 2éme CATÉGORIE
Rubrique : Permis animalier
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0474 / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2024
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[11-0475] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/03/2011
Registre : 11-0475 / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2024
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[11-0451] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT A L’OCCASION DU WEEK END DE LA GLISSE ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC DU 23 AU 24 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/03/2011
Registre : 11-0451 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0452] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES CENDRILLES (INTERSECTION RUE JACQUES HENRI LARTIGUE)
DU 04 AU 15 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/03/2011
Registre : 11-0452 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0453] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES CENDRILLES (INTERSECTION RUE DES ORMEAUX) DU 04 AU 15 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/03/2011
Registre : 11-0453 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0454] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES CENDRILLES (INTERSECTION CHEMIN DES SORBIERS)
DU 04 AU 15 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/03/2011
Registre : 11-0454 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0455] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES CENDRILLES (INTERSECTION RUE DES PRIMEVERES)
DU 04 AU 15 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/03/2011
Registre : 11-0455 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0456] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DES COTTAGES DU 1er AU 29 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/03/2011
Registre : 11-0456 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0457] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DU PARC DU 1er AU 22 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/03/2011
Registre : 11-0457 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0458] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°9 BIS RUE ROGER MOIROUX DU 04 AU 05 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/03/2011
Registre : 11-0458 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0459] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°21 RUE FONT DE CHERVES DU 28 MARS AU 04 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/03/2011
Registre : 11-0459 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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[11-0460] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°14 BOULEVARD CHAMPLAIN
VENDREDI 25 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/03/2011
Registre : 11-0460 / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024
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