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[11-0525] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°41 AVENUE DE LA LIBÉRATION MERCREDI 13 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/04/2011
Registre : 11-0525 / Page : Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[11-0720] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 06/04/2011
Registre : 11-0720 / Page : Date de mise en ligne : 18/04/2024
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[11-0515] - ARRÉ TÉ CONCERNANT L’EVENEMENT « LAISSEZ-VOUS CONTER LA VILLE »
LES 16 ET 17 AVRIL 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 05/04/2011
Registre : 11-0515 / Page : Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0516] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/04/2011
Registre : 11-0516 / Page : Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0518] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°16 RUE DE LA RATION DU 18 AVRIL AU 09 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/04/2011
Registre : 11-0518 / Page : Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0509] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/04/2011
Registre : 11-0509 / Page : Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0510] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°55 RUE DES AMANDIERS DU 11 AU 22 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/04/2011
Registre : 11-0510 / Page : Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0511] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°12 BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE LUNDI 11 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/04/2011
Registre : 11-0511 / Page : Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0513] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°113 RUE DES GARDES MERCREDI 13 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/04/2011
Registre : 11-0513 / Page : Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0514] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA MANIFESTATION
« GRANDE PARADE DE ROYAN » SAMEDI 23 AVRIL 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 04/04/2011
Registre : 11-0514 / Page : Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0498] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°118 BOULEVARD FRANCK LAMY VENDREDI 08 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/04/2011
Registre : 11-0498 / Page : Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0499] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°3 BOULEVARD CLÉMENCEAU VENDREDI 08 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/04/2011
Registre : 11-0499 / Page : Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0500] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°24 CITE CLÉMENCEAU DU 12 AU 13 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/04/2011
Registre : 11-0500 / Page : Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0501] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°3 ROUTE DE MAISONFORT DU 11 AU 26 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/04/2011
Registre : 11-0501 / Page : Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0502] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°41 RUE DES FAUVETTES DU 11 AU 15 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/04/2011
Registre : 11-0502 / Page : Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0503] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°3 ALLÉE DES MOUETTES DU 11 AU 15 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/04/2011
Registre : 11-0503 / Page : Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0504] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ANIMATION
« LA ROULOTTE DE LA RENCONTRE » MARDI 24 MAI 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 01/04/2011
Registre : 11-0504 / Page : Date de mise en ligne : 06/02/2024
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[11-0505] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ANIMATION « FLASH MOB »
PLACE CHARLES DE GAULLE LES SAMEDIS 16 ET 30 AVRIL 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 01/04/2011
Registre : 11-0505 / Page : Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0506] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°93 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 07 AU 08 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/04/2011
Registre : 11-0506 / Page : Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0507] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/04/2011
Registre : 11-0507 / Page : Date de mise en ligne : 15/02/2024
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