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[11-0529] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ÉVÈNEMENT « LAISSEZ-VOUS CONTER LA VILLE »
(SWINGING CIE) LES 19 –20 ET 21 AVRIL 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0529 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[11-0531] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°5 RUE JULES VERNE
DU 09 AU 15 AVRIL 2011 (2° PROLONGATION)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0531 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[11-0532] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA SÉCURITÉ
DES PLAGES DE ROYAN
Rubrique : Plages
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0532 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[11-0533] - ARRÉTÉ INTERDISANT L’ACCÉS DES PLAGES DE LA COMMUNE AUX ANIMAUX MÊME TENUS EN LAISSE DU 1erMAI AU 15 OCTOBRE
Rubrique : Plages
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0533 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[11-0534] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNALPOUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/04/2011
Registre : 11-0534 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[11-0525] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°41 AVENUE DE LA LIBERATION MERCREDI 13 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/04/2011
Registre : 11-0525 / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2024
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[11-0526] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE NOTRE DAME DES DUNES DU 12 AVRIL AU 27 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/04/2011
Registre : 11-0526 / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2024
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[11-0527] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE PIERRE LOTI DU 18 AU 29 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/04/2011
Registre : 11-0527 / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2024
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[11-0528] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°20 AVENUE DES CONGRÉS DU 13 AU 19 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/04/2011
Registre : 11-0528 / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2024
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[11-0526] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE NOTRE DAME DES DUNES DU 12 AVRIL AU 27 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/04/2011
Registre : 11-0526 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[11-0527] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE PIERRE LOTI DU 18 AU 29 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/04/2011
Registre : 11-0527 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[11-0528] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°20 AVENUE DES CONGRÉ S DU 13 AU 19 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/04/2011
Registre : 11-0528 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[11-0519] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
A L’OCCASION DE LA COURSE CYCLISTE « PRIX MICHEL TANTIN »
LE DIMANCHE 1er MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/04/2011
Registre : 11-0519 / Page :
Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0520] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC DIMANCHE 15 MAI 2011(ART FLORAL)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/04/2011
Registre : 11-0520 / Page :
Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0521] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRÉS
(STUDENT EXCHANGE) SAMEDI 28 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/04/2011
Registre : 11-0521 / Page :
Date de mise en ligne : 15/02/2024
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[11-0523] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES CENDRILLES DU 11 AU 14 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/04/2011
Registre : 11-0523 / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2024
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[11-0524] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CLOS FLEURIS – RUE DE LA COOPÉRATIVE ALLÉE DE LA COOPÉRATIVE DU 11 AVRIL AU 31 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/04/2011
Registre : 11-0524 / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2024
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[11-0522] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ÉVÈNEMENT « LAISSEZ-VOUS CONTER LA VILLE »
SAMEDI 09 AVRIL 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 06/04/2011
Registre : 11-0522 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[11-0523] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES CENDRILLES DU 11 AU 14 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/04/2011
Registre : 11-0523 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[11-0524] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES CLOS FLEURIS – RUE DE LA COOPÉRATIVE
ALLÉE DE LA COOPÉRATIVE DU 11 AVRIL AU 31 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/04/2011
Registre : 11-0524 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024
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