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[11-0536] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PARIS VENDREDI 22 AVRIL 2011 (VERNISSAGE-EXPO « CORDOUAN,ROI DES PHARES »)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0536 / Page : Date de mise en ligne : 22/02/2024
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[11-0537] - A R R É TÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DES SEMIS DIMANCHE 08 MAI 2011 (MARCHE AUX FLEURS – VIDE GRENIER)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0537 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0538] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE FONCILLON A L’OCCASION DU MONTAGE D’UN MANÈGE DE TYPE « GRANDE ROUE » DU 18 AU 22 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0538 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0539] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DES PLATANES DU 19 AU 21 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0539 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0540] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°103 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 18 AU 19 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0540 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0541] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DES TILLEULS DU 18 AVRIL AU 20 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0541 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0542] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°54 BOULEVARD ALBERT 1er VENDREDI 15 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0542 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0543] - ARRÉTÉ DU MAIRE
Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0543 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0544] - ARRÉTÉ DU MAIRE
Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0544 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0545] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DE TERRASSES AU FRONT DE MER
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0545 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0546] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DE TERRASSES AU FRONT DE MER À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0546 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0547] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D4UNE TERRASSE AU FRONT DE MER
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0547 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0548] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'UNE TERRASSE AU FRONTDE MER À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0548 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0549] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0549 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0550] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0550 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0553] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION DE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0553 / Page : Date de mise en ligne : 23/02/2024
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[11-0537] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES SEMIS DIMANCHE 08 MAI 2011(MARCHE AUX FLEURS – VIDE GRENIER)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0537 / Page : Date de mise en ligne : 28/02/2024
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[11-0538] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
ESPLANADE DE FONCILLON A L’OCCASION DU MONTAGE D’UN MANÈGE DE TYPE « GRANDE ROUE » DU 18 AU 22 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-.0538 / Page : Date de mise en ligne : 28/02/2024
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[11-0539] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DES PLATANES DU 19 AU 21 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0539 / Page : Date de mise en ligne : 28/02/2024
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[11-0540] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°103 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 18 AU 19 AVRIL 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0540 / Page : Date de mise en ligne : 28/02/2024
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