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Arrêtés

[11-0568] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0568 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024

[11-0570] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0570 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0571] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU 1ER AVRIL AU 1ER SEPTEMBRE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0571 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0572] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE DU CHANOINE RAUD SAMEDI 14 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0572 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0573] - ARRÉTÉ MUNICIPAL PERMIS DE DÉTENTION D’UN CHIEN DE 1ère CATÉGORIE

Rubrique : Permis animalier
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0573 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0588] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 14/04/2011
Registre : 11-0588 / Page :
Date de mise en ligne : 04/03/2024

[11-0555] - ATTÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD FREDERIC GARNIER VENDREDI 10 JUIN 2011 (CONCOURS « PHARES DE SABLE »)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2011
Registre : 11-0555 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024

[11-0556] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE HENRY DUNANT 13 JUIN 2011 (VIDE-GRENIER)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2011
Registre : 11-0556 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024

[11-0557] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°103 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 18 AU 19 AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2011
Registre : 11-0557 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024

[11-0555] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD FREDERIC GARNIER VENDREDI 10 JUIN 2011 (CONCOURS « PHARES DE SABLE »)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2011
Registre : 11-0555 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[11-0556] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE HENRY DUNANT 13 JUIN 2011(VIDE-GRENIER)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2011
Registre : 11-0556 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024

[11-0557] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°103 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT DU 18 AU 19 AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/04/2011
Registre : 11-0557 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024

[11-0552] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORITION D'OCCUPATION D4UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/04/2011
Registre : 11-0552 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024

[11-0554] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OUVERTURE AU PUBLIC DU MAGASIN « DISTRI CENTER » SIS 38 RUE ANTOINE LAVOISIER A 17200 ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 12/04/2011
Registre : 11-0554 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024

[11-0552] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 12/04/2011
Registre : 11-0552 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[11-0554] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OUVERTURE AU PUBLIC DU MAGASIN « DISTRI CENTER » SIS 38 RUE ANTOINE LAVOISIERA 17200 ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 12/04/2011
Registre : 11-0554 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[11-796] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/04/2011
Registre : 11-0796 / Page :
Date de mise en ligne : 30/04/2024

[11-0797] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/04/2011
Registre : 11-0797 / Page :
Date de mise en ligne : 30/04/2024

[11-0536] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE PARIS VENDREDI 22 AVRIL 2011 (VERNISSAGE-EXPO « CORDOUAN,ROI DES PHARES »)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0536 / Page :
Date de mise en ligne : 16/02/2024

[11-0535] - ARRÉTÉ PRESCRIVANT L’ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.)

Rubrique : Enquête Publique
Date de l’acte : 11/04/2011
Registre : 11-0535 / Page :
Date de mise en ligne : 22/02/2024

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