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[11-0689] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°22 AVENUE DE PONTAILLAC DU 09 AU 13 MAI 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/04/2011
Registre : 11-0689 / Page : Date de mise en ligne : 16/04/2024
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[11-0690] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°22 AVENUE DE PONTAILLAC DU 09 AU 13 MAI 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/04/2011
Registre : 11-0690 / Page : Date de mise en ligne : 16/04/2024
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[11-0691] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION LORS DES OPÉRATIONS DE DÉMONTAGE DE LA « BULLE A 6 COQUES » ESPLANADE DU PALAIS DES CONGRÉS- FACADE DE FONCILLON DU 23 AU 24 MAI 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/04/2011
Registre : 11-0691 / Page : Date de mise en ligne : 16/04/2024
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[11-0668] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION
AVENUE DE VERDUN
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2011
Registre : 11-0668 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0669] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PORT ROYAL LUNDI 02 MAI 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2011
Registre : 11-0669 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0670] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AVENUE DE VALLIERES DU 09 MAI AU 10 JUIN 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2011
Registre : 11-0670 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0671] - ARRÉTÉ OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Permission de Voirie
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2011
Registre : 11-0671 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0672] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
SUR LE FRONT DE MER DU 1 er JUILLET AU 1 er SEPTEMBRE
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 28/04/2011
Registre : 11-0672 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0642] - ARRÉTÉ Portant nomination d’un régisseur titulaire et du mandataire suppléant
d’une régie d’avances et de recettes de la Salle de Spectacles Municipale et des manifestations organisées sur la commune de ROYAN (Modificatif N°1)
Rubrique : Personnel communal
Date de l’acte : 27/04/2011
Registre : 11-0642 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0659] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DES SIRENES VENDREDI 27 MAI 2011(FETE DES VOISINS)
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/04/2011
Registre : 11-0659 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0660] - ARRÉTÉ CONCERNANT « LES 400 ANS DU PHARE DE CORDOUAN »
LES 16 ET 18 MAI 2011(PHOTOGRAPHIES AÉRIENNES PLAGE DU CHAY)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/04/2011
Registre : 11-0660 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0661] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°17 RUE D’ALMÉRIA
LUNDI 09 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/04/2011
Registre : 11-0661 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0662] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DE LA COOPERATIVE DU 09 AU 11 MAI 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/04/2011
Registre : 11-0662 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0663] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
RUE DE LA COOPERATIVE DU 09 AU 11 MAI 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/04/2011
Registre : 11-0663 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0664] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
FACE AU N°4 RUE PIERRE LOTI DU 09 AU 20 MAI 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/04/2011
Registre : 11-0664 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0665] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
SQUARE DU 08 MAI 1945 DU 09 MAI AU 10 JUIN 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/04/2011
Registre : 11-0665 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0666] - ARRETE PROROGEANT , À TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE
L’ACTIVITE DE LA SALLE »SECTION DE VIE » EDF SISE 4 RUE DES CENDRILLES À 17200 ROYAN JUSQU'AU 30 SEPTEMBRE 2011
Rubrique : Prorogation
Date de l’acte : 27/04/2011
Registre : 11-0666 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0667] - ARRETE AUTORISANT, A TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L’ACTIVITE DE L’HOTEL « ATLANTIS » SIS 32 AVE DE LA GRANDE CONCHE À 17200 ROYAN JUSQU’AU 30 SEPTEMBRE 2011
Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 27/04/2011
Registre : 11-0667 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0657] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA RATION DU 02 AU 27 MAI 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/04/2011
Registre : 11-0657 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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[11-0649] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
AU N°57 AVENUE D’AQUITAINE DU 02 AU 06 MAI 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/04/2011
Registre : 11-0649 / Page : Date de mise en ligne : 15/04/2024
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