Arrêtés

[11-0718] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 05/05/2011
Registre : 11-0718 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0719] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation de terrasses Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 05/05/2011
Registre : 11-0719 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0702] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0702 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0703] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0703 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0705] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0705 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0706] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0706 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0707] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0707 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0708] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0708 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0709] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0709 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0710] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0710 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0711] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0711 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0712] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0712 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0713] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DIGUE EST LES 28 ET 29 MAI 2011(REGATE REGIONALE)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0713 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0714] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT PLACE DU 4 ième ZOUAVE DU 23 AU 28 MAI 2011 (ANIMATION COMMERCIALE AU GARDEN ICE)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0714 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0715] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT LORS DE L’ORGANISATION DE L’ASSEMBLÉ GÉNÉRALE DE L’ANSORAA SAMEDI 14 MAI 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 04/05/2011
Registre : 11-0715 / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2024

[11-0694] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-0694 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0695] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-0695 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0696] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-0696 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0697] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-0697 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024

[11-0698] - ARRÉTÉ CONCERNANT LES TRAVAUX DE RE-ENSABLEMENT SUR LES PLAGES : GRANDE CONCHE – FONCILLON LE CHAY – LE PIGEONNIER – PONTAILLAC DU 09 AU 27 MAI 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/05/2011
Registre : 11-0698 / Page :
Date de mise en ligne : 16/04/2024