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[11-0786] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0786 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0787] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0787 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0788] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0788 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0789] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0789 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0790] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0790 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0791] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°3 RUE DE LA TERRASSE
LUNDI 16 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0791 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0792] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA BAIGNADE ET LES ACTIVITES NAUTIQUES DANS LES EAUX BAIGNANT LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Plages
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0792 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0793] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE CLASSEMENT ET LES HORAIRES
DE SURVEILLANCE DES PLAGES DE ROYAN POUR LA SAISON 2011
Rubrique : Plages
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0793 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0794] - ARRÉTÉ DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET DE
SIGNATURE A UN ADJOINT AU MAIRE
Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0794 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0761] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNEE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/05/2011
Registre : 11-0761 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0762] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/05/2011
Registre : 11-0762 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0763] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/05/2011
Registre : 11-0763 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0764] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/05/2011
Registre : 11-0764 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0765] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/05/2011
Registre : 11-0765 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0766] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 10/05/2011
Registre : 11-0766 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0767] - ARRÉTÉ INSTITUANT UNE ZONE PIÈTONNE ET RÈGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT LES DIMANCHE 15-22-29 MAI 2011 ET LES DIMANCHE 5-12-19-26 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/05/2011
Registre : 11-0767 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0768] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°13 RUE FONT DE CHERVES VENDREDI 13 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/05/2011
Registre : 11-0768 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0769] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE L’OASIS VENDREDI 27 MAI 2011 (FÊTE DES VOISINS)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/05/2011
Registre : 11-0769 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0770] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLÉE DES MOUETTES DU 16 AU 20 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/05/2011
Registre : 11-0770 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0771] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°37 COURS DE L’EUROPE VENDREDI 13 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/05/2011
Registre : 11-0771 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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