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[11-0804] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING DU CASINO DE PONTAILLAC SAMEDI 11 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2011
Registre : 11-0804 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0805] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DES MARTINETS VENDREDI 27 MAI 2011 (FÊTE DES VOISINS)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2011
Registre : 11-0805 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0806] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA MARNE SAMEDI 11 JUIN 2011 (MARNE YEUSE EN FETE)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2011
Registre : 11-0806 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0807] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°83 RUE FONT DE CHERVES DU 23 MAI AU 17 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/05/2011
Registre : 11-0807 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0685] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse Au Front de Mer à Royan
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 12/05/2011
Registre : 11-0685 / Page : Date de mise en ligne : 16/04/2024
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[11-0795] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/05/2011
Registre : 11-0795 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0798] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/05/2011
Registre : 11-0798 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0799] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/05/2011
Registre : 11-0799 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0800] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/05/2011
Registre : 11-0800 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0801] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CHEVREUILS/RUE DE LA GLACIÈRE/RUE DES TERRIERS DU 16 AU 20 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/05/2011
Registre : 11-0801 / Page : Date de mise en ligne : 30/04/2024
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[11-0776] - ARRÉTÉ Portant autorisation d’occupation d’une terrasse
Au Front de Mer à Royan
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0776 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0777] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0777 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0778] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0778 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0779] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE AMÉDÉE LUCAZEAU DU 16 MAI AU 03 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0779 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0780] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°6 RUE ALBERT BARTHE
DU 16 AU 27 MAI 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0780 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0781] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°100 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY
DU 16 MAI AU 14 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0781 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0782] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION PIÈTONNE
AVENUE DU GRAND FIEF DU 23 MAI AU 14 JUIN 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0782 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0783] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION SUR LES VOIES D’ACCÉS ET DE SORTIE DU PARKING SODISROY LECLERC AUX INTERSECTIONS DE LA RUE EDOUARD BRANLY ET DE LA RUE ANTOINE LAURENT DE LAVOISIER
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0783 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0784] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0784 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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[11-0785] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/05/2011
Registre : 11-0785 / Page : Date de mise en ligne : 19/04/2024
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