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Arrêtés

[11-0910] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ANDRÉ MARIE AMPÈRE DU 06 AU 10 JUIN 2011

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/05/2011
Registre : 11-0910 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024

[11-0911] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE ANDRÉ MARIE AMPÈRE DU 06 AU 10 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/05/2011
Registre : 11-0911 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024

[11-0912] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 26 RUE DES CENDRILLES DU 06 AU 28 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/05/2011
Registre : 11-0912 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024

[11-0913] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 32 ALLÉE DES FURETS DU 06 AU 08 JUIN 2011

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 27/05/2011
Registre : 11-0913 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024

[11-0914] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/05/2011
Registre : 11-0914 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024

[11-0896] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA RÉSERVATION D’UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G / G.I.C 66 BOULEVARD DE LA MARNE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/05/2011
Registre : 11-0896 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0897] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA MANIFESTATION « MARCHE EN PLEIN ART » PENDANT LES MOIS DE JUILLET ET AOUT 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 26/05/2011
Registre : 11-0897 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0898] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA MANIFESTATION « MARCHE D’ICI » PENDANT LES MOIS DE JUILLET ET AOUT 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 26/05/2011
Registre : 11-0898 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0899] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE CLAUDE DÉBUSSY VENDREDI 27 MAI 2011 (FÊTE DES VOISINS)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/05/2011
Registre : 11-0899 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0890] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DES BRANDES ET ALLÉE DES FLEURS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/05/2011
Registre : 11-0890 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0891] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT PROMENADE PIERRE DUGUA DE MONS SAMEDI 04 JUIN 2011 (CLUB DE SIDE CARS DU MANS)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/05/2011
Registre : 11-0891 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0892] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE FONCILLON – AVENUE DE PARIS DU 07 AU 14 JUIN 2011 (FR3)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/05/2011
Registre : 11-0892 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0893] - ARRÉTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 25/05/2011
Registre : 11-0893 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0894] - ARRÉTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 25/05/2011
Registre : 11-0894 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0895] - ARRÉTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 25/05/2011
Registre : 11-0895 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0551] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/05/2011
Registre : 11-0551 / Page :
Date de mise en ligne : 23/02/2024

[11-0511] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 24/05/2011
Registre : 11-0551 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[11-0879] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/05/2011
Registre : 11-0879 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0880] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°1 RUE D’AUNIS DU 30 MAI AU 10 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/05/2011
Registre : 11-0880 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

[11-0881] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA PERCHE DU 1 er AU 03 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/05/2011
Registre : 11-0881 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024

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