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[11-0919] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°12 AVENUE DE PONTAILLAC MARDI 07 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/05/2011
Registre : 11-0919 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0920] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°41 AVENUE DE PARIS LUNDI 06 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/05/2011
Registre : 11-0920 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0921] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°18 RUE DE L’ÉCLUSE LUNDI 06 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/05/2011
Registre : 11-0921 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0922] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°24 RUE GAMBETTA JEUDI 09 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/05/2011
Registre : 11-0922 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0923] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE MERCREDI 08 JUIN 2011
(DÉMÉNAGEMENT FRONT DE MER)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/05/2011
Registre : 11-0923 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0924] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLÉE DES CHEVREFEUILLES
DU 09 AU 30 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/05/2011
Registre : 11-0924 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0925] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT COURS DE L’EUROPE DU 08 AU 10 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/05/2011
Registre : 11-0925 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0926] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CENDRILLES DU 1 er AU 10 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/05/2011
Registre : 11-0926 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[18-1141] - STATIONNEMENT
12 RUE PASTEUR
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/05/2011
Registre : / Page :
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[11-0900] - ARRÉTÉ PORTANT REGLEMENTATION DE LA CONSOMMATION
D’ALCOOL SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 30/05/2011
Registre : 11-0900 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024
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[11-0901] - ARRÉTÉ DE PLACEMENT D’UN CHIEN
EN LIEU DE DÉPOT
Rubrique : Permis animalier
Date de l’acte : 30/05/2011
Registre : 11-0901 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024
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[11-0915] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE VALLIERES DU 06 AU
15 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/05/2011
Registre : 11-0915 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0902] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT PROMENADE PIERRE DUGUA DE MONS VENDREDI 03 JUIN 2011
(CLUB DE SIDE CARS DU MANS)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/05/2011
Registre : 11-0902 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024
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[11-0903] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°25 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE SAMEDI 04 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/05/2011
Registre : 11-0903 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024
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[11-0904] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU CHÂTEAU D’EAU DU 06 AU 15 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/05/2011
Registre : 11-0904 / Page :
Date de mise en ligne : 06/05/2024
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[11-0905] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION PIÉTONNE ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD CARNOT DU 06 AU 24 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/05/2011
Registre : 11-0905 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0906] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/05/2011
Registre : 11-0906 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0907] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE ET LE STATIONNEMENT ALLÉE DES PEUPLIERS DU 06 AU 24 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/05/2011
Registre : 11-0907 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0908] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 27/05/2011
Registre : 11-0908 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0909] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°10 FRONT DE MER LUNDI 06 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/05/2011
Registre : 11-0909 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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