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[11-0955] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE DIMANCHE 19 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/06/2011
Registre : 11-0955 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024
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[11-0934] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES SEMIS MARDI 21 JUIN 2011
(ANIMATION ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU PARC)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/06/2011
Registre : 11-0934 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0935] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT QUAI DE GOSPORT SAMEDI 11 JUIN 2011(400 ème ANNIVERSAIRE DE L’ALLUMAGE DU PHARE DE CORDOUAN)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/06/2011
Registre : 11-0935 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0936] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DU CASINO DE PONTAILLAC LE SAMEDI 11 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/06/2011
Registre : 11-0936 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0937] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°56 RUE PIERRE DUGUA DE MONS VENDREDI 10 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/06/2011
Registre : 11-0937 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0938] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°1 RUE PIERRE JONAIN JEUDI 16 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/06/2011
Registre : 11-0938 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0939] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°32 FRONT DE MER JEUDI 23 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/06/2011
Registre : 11-0939 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0940] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°32 RUE DU COMMERCE MARDI 14 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/06/2011
Registre : 11-0940 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0941] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA TARTANE DU 14 AU 17 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/06/2011
Registre : 11-0941 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0942] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N° 4B AVENUE HENRY BOULAN
DU 14 AU 17 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/06/2011
Registre : 11-0942 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0943] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DU MAINE GEOFFROY
DU 14 AU 15 JUIN 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 03/06/2011
Registre : 11-0943 / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2024
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[11-0944] - ARRÉTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE FONCTION D’OFFICIER D’ÉTAT CIVIL A MONSIEUR JEAN-MICHEL DENIS, CONSEILLER MUNICIPAL, POUR LE SAMEDI 11 JUIN 2011 À PARTIR DE 15 H 30
Rubrique : Délégation - Fin de Délégation
Date de l’acte : 03/06/2011
Registre : 11-0944 / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2024
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[11-0927] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°161 RUE DE LA GLACIÈRE
DU 14 AU 16 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/06/2011
Registre : 11-0927 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0928] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA GLACIERE DU 14 AU 24 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/06/2011
Registre : 11-0928 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0928] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA GLACIERE DU 14 AU 24 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/06/2011
Registre : 11-0928 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0929] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°29 RUE DES GEAIS DU 10 AU 15 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/06/2011
Registre : 11-0929 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0930] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°1 RUE DES BAINS
DU 10 AU 14 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/06/2011
Registre : 11-0930 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0932] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION
DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE À L’OCCASION DES ANIMATIONS FRAICH’ATTITUDE MERCREDI 08 JUIN 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 01/06/2011
Registre : 11-0932 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0916] - ARRÉTÉ AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE
DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (PROLONGATION)
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 31/05/2011
Registre : 11-0916 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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[11-0918] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°10 BOULEVARD FREDERIC GARNIER MARDI 07 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/05/2011
Registre : 11-0918 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024
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