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Arrêtés

[11-0966] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT QUAI AMIRAL MEYER ET QUAI DE L’HERMINIER A L’OCCASION DE LA 30 ème FÊTE DE LA MUSIQUE MARDI 21 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/06/2011
Registre : 11-0966 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0967] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FRONT DE MER / AUDITORIUM / PLACE DU 4ème ZOUAVES PLACE CHARLES DE GAULLE / RUE GAMBETTA PROMENADE DUGUA DE MONS ESPLANADE FELIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO À L’OCCASION DE LA 30ème FETE DE LA MUSIQUE MARDI 21 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/06/2011
Registre : 11-0967 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0968] - ARRÉTÉ CONCERNANT LES DÉAMBULATIONS DES GROUPES À L’OCCASION DE LA 30ème FÊTE DE LA MUSIQUE MARDI 21 JUIN 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 08/06/2011
Registre : 11-0968 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0956] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE CHAMPAGNOLLE / RUE DES CHARMES DU 14 AU 16 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/06/2011
Registre : 11-0956 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0957] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA RESERVATION DE DEUX PLACES DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G / G.I.C AVENUE GOUVERNEUR PIERRE DELSALLE

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/06/2011
Registre : 11-0957 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0958] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE LA GRANDE CONCHE (ANGLE ALLÉE DES MOUETTES) DU 10 AU 24 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/06/2011
Registre : 11-0958 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0959] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°32 AVENUE DES CONGRÉS DU 10 AU 14 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/06/2011
Registre : 11-0959 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0960] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ROUTE DE MAISONFORT DU 14 AU 24 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/06/2011
Registre : 11-0960 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0961] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING EN ENCLOS (VINCI) MARCHÉ CENTRAL MERCREDI 15 JUIN 2011 (INFORMATION CONSEIL GÉNÉRAL)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/06/2011
Registre : 11-0961 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0962] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT RAMPE TORCHUT

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 07/06/2011
Registre : 11-0962 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0933] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER À ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 06/06/2011
Registre : 11-0933 / Page :
Date de mise en ligne : 07/05/2024

[11-0945] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°22 RUE DU HA MERCREDI 22 JUIN 2011

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2011
Registre : 11-0945 / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2024

[11-0946] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA GLACIÈRE DU 15 AU 17 JUIN 2011(PROLONGATION)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/06/2011
Registre : 11-0946 / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2024

[11-0947] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD ALBERT 1 er – RUE JEAN HAY DU 15 JUIN AU 17 JUIN 2011(PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2011
Registre : 11-0947 / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2024

[11-0948] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD ALBERT 1 er – RUE JEAN HAY DU 15 JUIN AU 17 JUIN 2011 (PROLONGATION)

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 06/06/2011
Registre : 11-0948 / Page :
Date de mise en ligne : 30/05/2024

[11-0950] - ARRÉTÉ INSTITUANT UNE ZONE DE STATIONNEMENT PAYANT PARKING DE L’ANCIEN CASINO DE ROYAN

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/06/2011
Registre : 11-0950 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0951] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULL LES 17,18,19 JUIN 2011

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 06/06/2011
Registre : 11-0951 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0952] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OCCUPATION DE L’ESPLANADE FÉLIX MARIE KERIMEL DE KERVENOLE VENDREDI 17 JUIN 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/06/2011
Registre : 11-0952 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0953] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OCCUPATION DE L’ESPLANADE FELIX MARIE KERIMEL DE KERVENO LE SAMEDI 18 JUIN 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 06/06/2011
Registre : 11-0953 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[11-0954] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ESPLANADE FELIX MARIE KERIMEL DE KERVENO LE DIMANCHE 19 JUIN 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 06/06/2011
Registre : 11-0954 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

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