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[11-1076] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 22 RUE DES FAUVETTES LE LUNDI 04 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/06/2011
Registre : 11-1076 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1065] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU MAGASIN HALLE AUX ENFANTS » SIS 24 RUE ANTOINE LAVOISIER À 17200 ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 22/06/2011
Registre : 11-1065 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1066] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU MAGASIN « HALLE AUX CHAUSSURES » SIS 30 BIS TER RUE ANTOINE
LAVOISIER
A 17200 ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 22/06/2011
Registre : 11-1066 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1067] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU MAGASIN « JARDINERIE ART VERT » SIS 119 AVENUE DE ROCHEFORT
A 17200 ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 22/06/2011
Registre : 11-1067 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1068] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE l’ÉHPAD RÉSIDENCE DU CHATEAU DE MONS » SIS 36 RUE PIERRE DUGUA
A 17200 ROYAN
Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 22/06/2011
Registre : 11-1068 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1069] - ARRÉTÉ AUTORISANT, À TITRE PROVISOIRE, LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE L’HOTEL « AUNIS SAINTONGE »SIS 14 RUE GAMBETTA À 17200 ROYAN JUSQU’AU 31 DÉCEMBRE 2011
Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 22/06/2011
Registre : 11-1069 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1070] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 11 RUE DES SABLES LE MARDI 28 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/06/2011
Registre : 11-1070 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1071] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
7 RUE DU MIRAGE DU 29 JUIN AU 1ER JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 22/06/2011
Registre : 11-1071 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1060] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 26 BOULEVARD DE LA GRANDIERE LE SAMEDI 25 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/06/2011
Registre : 11-1060 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1061] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
2 RUE GAMBETTA LE MERCREDI 29 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/06/2011
Registre : 11-1061 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1062] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
3 BIS RUE DU TERRIER LE JEUDI 30 JUIN 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/06/2011
Registre : 11-1062 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1063] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
77 BOULEVARD CHAMPLAIN LE MARDI 05 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 21/06/2011
Registre : 11-1063 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1056] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT À L’OCCASION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE
LE SAMEDI 25 JUIN 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/06/2011
Registre : 11-1056 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1057] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ORGANISATION DU FEU DE LA SAINT JEAN ET DE L’ANIMATION MUSICALE PLAGE DE PONTAILLAC
LE VENDREDI 24 JUIN 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 20/06/2011
Registre : 11-1057 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1058] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 45 BOULEVARD BRIAND LE LUNDI 04 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 20/06/2011
Registre : 11-1058 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1059] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/06/2011
Registre : 11-1059 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1031] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 17/06/2011
Registre : 11-1031 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1032] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 17/06/2011
Registre : 11-1032 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1033] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 17/06/2011
Registre : 11-1033 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[11-1034] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 17/06/2011
Registre : 11-1034 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024
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