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Arrêtés

[11-1096] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°48 AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC MARDI 05 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1096 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[11-1097] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°8 RUE NOUAILLE DEGORCES LUNDI 11 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1097 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[11-1098] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC (COTE XOBAM) ANIMATION DU MOIS DE JUILLET 2011 (ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1098 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[11-1099] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC (COTÉ KIOSQUE)ANIMATION DU MOIS DE JUILLET 2011 (ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1099 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[11-1100] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC (COTE KIOSQUE) ANIMATION DU MOIS DE JUILLET 2011 (ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC)

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1100 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[11-1101] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°59 AVENUE DES PLATANES MARDI 12 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1101 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[11-1102] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°27 RUE DES ÉCOLES SAMEDI 02 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1102 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[11-1103] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°80 RUE PAUL DOUMER VENDREDI 1 er JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 28/06/2011
Registre : 11-1103 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[11-1080] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE ROBERT SCHUMANN DU 07 AU 22 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/06/2011
Registre : 11-1080 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[11-1081] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°33 RUE DES FAUVETTES DU 04 AU 08 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/06/2011
Registre : 11-1081 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[11-1082] - ARRÉTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 27/06/2011
Registre : 11-1082 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[11-1083] - ARRÉTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 27/06/2011
Registre : 11-1083 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[11-1084] - ARRÉTÉ DU MAIRE

Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 27/06/2011
Registre : 11-1084 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024

[11-1077] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT PARKING CENTRAL AVENUE DES CONGRÉS A L’OCCASION DE LA CONFÉRENCE GIE AFER LE MARDI 05 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/06/2011
Registre : 11-1077 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024

[11-1078] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 3 RUE DES CAILLES LE MERCREDI 06 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/06/2011
Registre : 11-1078 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024

[11-1079] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 51 RUE DES CERISIERS LES 18 ET 19 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/06/2011
Registre : 11-1079 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024

[11-1072] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA BROCANTE AU MARCHÉ CENTRAL LE LUNDI 04 JUILLET 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 23/06/2011
Registre : 11-1072 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024

[11-1073] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT À L’OCCASION DU DÉFILÉ DE VÉHICULES DE COLLECTION LE SAMEDI 02 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 23/06/2011
Registre : 11-1073 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024

[11-1074] - ARRÉTÉ CONCERNANT UNE DÉMONSTRATION D’ÉDUCTATION CANINE ESPLANADE FÉLIX-MARIE DE KERIMEL DE KERVENO LE SAMEDI 02 JUILLET 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 23/06/2011
Registre : 11-1074 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024

[11-1075] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’INAUGURATION DE LA CITÉ PIERRE LIS LE JEUDI 30 JUIN 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 23/06/2011
Registre : 11-1075 / Page :
Date de mise en ligne : 04/06/2024

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