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[11-1125] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ORGANISATION D’ANIMATIONS
ESPACE PIÉTONNIER RAMPE TORCHUT PAR LE COMITÉ DES FÊTES ET D’ANIMATIONS POUR LA PÉRIODE DE JUILLET ET AÔUT 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 01/07/2011
Registre : 11-1125 / Page : Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1126] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA FERMETURE DU BAR RHUMERIE "LE 38 CAFÉ" SIS 38 BLD DE LA GRANDIÈRE À ROYAN LE SAMEDI 9 JUILLET 2011 À TROIS HEURES
Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 01/07/2011
Registre : 11-1126 / Page : Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1133] - ARRÉTÉ PORTANT NOMINATION D'UN RÉGISSEUR TITULAIRE DE RECETTES PLAGES DE ROYAN (MODIFICATIF N°25)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 01/07/2011
Registre : 11-1133 / Page : Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1134] - ARRÉTÉ PORTANT NOMINATION D'UN RÉGISSEUR TITULAIRE DE RECETTE AU MINI GOLF DU PARC DE ROYAN (MODIFICATIF N°15)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 01/07/2011
Registre : 11-1134 / Page : Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1135] - ARRÉTÉ PORTANT NOMINATION D'UN RÉGISSEUR TITULAIRE DE RECETTES POUR LES TENNIS MUNICIPAUX(GARDEN-ORANGERIE-MAIRIE) MODIFICATIFN°6
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 01/07/2011
Registre : 11-1135 / Page : Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1136] - ARRÉTÉ PORTANT NOMINATION D'UN RÉGISSEUR TITULAIRE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS D'ENTRÉE À LA PISCINE DE FONCILLON (MODIFICATIF N°5)
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 01/07/2011
Registre : 11-1136 / Page : Date de mise en ligne : 06/06/2024
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[11-1104] - ARRÉTÉ DU MAIRE
Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 30/06/2011
Registre : 11-1104 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1114] - ARRÉTÉ ENJOIGNANT LE RESTAURANT « LE 61 » DE PRENDRE TOUTES MESURES POUR METTRE UN TERME AUX NUISANCES SONORES EN PROVENANCE DE L’ÉTABLISSEMENT
Rubrique : Hôtels- restaurants
Date de l’acte : 30/06/2011
Registre : 11-1114 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1115] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA COOPÉRATIVE DU 07 AU 13 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2011
Registre : 11-1115 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1115] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA COOPÉRATIVE DU 07 AU 13 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2011
Registre : 11-1115 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1116] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°2 RUE DU COLONEL DESPLATS
DU 06 AU 08 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2011
Registre : 11-1116 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1117] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°45 AVENUE DANIEL HEDDE LES 07 ET 08 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2011
Registre : 11-1117 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1118] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE D’ARSONVAL A L’OCCASION D’UN MEETING « BMW » SAMEDI 09 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2011
Registre : 11-1118 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1118] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE D’ARSONVAL A L’OCCASION D’UN MEETING « BMW » SAMEDI 09 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 30/06/2011
Registre : 11-1118 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1119] - ARRÉTÉ PORTANT RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU MARCHÉ NON SÉDENTAIRE
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 30/06/2011
Registre : 11-1119 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1105] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1105 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1106] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1106 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1107] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1107 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1108] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1108 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1108] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/06/2011
Registre : 11-1108 / Page : Date de mise en ligne : 05/06/2024
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