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[11-1176] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1176 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1177] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1177 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1178] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 7 RUE DU HA LE MARDI 19 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1178 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1179] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT RUE DE LA COOPÉRATIVE RUE DES CLOS FLEURIS LE LUNDI 18 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1179 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1180] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1180 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1180] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU FRONT DE MER
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1180 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1085] - ARRÉTÉ CONCERNANT L'ORGANISATION DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE DU 14 JUILLET 2011 À ROYAN
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 11/07/2011
Registre : 11-1085 / Page :
Date de mise en ligne : 05/06/2024
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[11-1167] - ARRÉTÉ DU MAIRE
Rubrique : Débit de boisson
Date de l’acte : 11/07/2011
Registre : 11-1167 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1168] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD BRIAND A L’OCCASION DE LA COURSE CYCLISTE « RONDE NOCTURNE DU BOULEVARD BRIAND »
JEUDI 21 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/07/2011
Registre : 11-1168 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1169] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
BOULEVARD BRIAND A L’OCCASION DE LA COURSE CYCLISTE
« RONDE NOCTURNE DU BOULEVARD BRIAND » JEUDI 21 JUILLET 201
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/07/2011
Registre : 11-1169 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1170] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
QUAI DE MONASTIR
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/07/2011
Registre : 11-1170 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1171] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DE L’ATLANTIQUE
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 11/07/2011
Registre : 11-1171 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1158] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
RUE DES SABLES LE VENDREDI 22 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/07/2011
Registre : 11-1158 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1159] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 14 RUE DU MIRAGE SAMEDI 23 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/07/2011
Registre : 11-1159 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1160] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AU N°57 A AVENUE ALIÉNOR D’AQUITAINE VENDREDI 29 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/07/2011
Registre : 11-1160 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1161] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°28 RUE DU COMMERCE JEUDI 21 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/07/2011
Registre : 11-1161 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1162] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AU N°38 AVENUE DANIEL HEDDE LUNDI 25 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/07/2011
Registre : 11-1162 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1163] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FRONT DE MER, RAMPE TORCHUT ET PLACE DU 4EME ZOUAVES LE JEUDI 14 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/07/2011
Registre : 11-1163 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1164] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION RUE NOTRE DAME (POUR LES VÉHICULES D’INTERVENTIONS ET D’URGENCES)
LE JEUDI 14 JUILLET 2011
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/07/2011
Registre : 11-1164 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1165] - ARRÉTÉ AUTORISANT LE BAL PUBLIC PLACE CHARLES DE GAULLE LE JEUDI 14 JUILLET 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/07/2011
Registre : 11-1165 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024
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