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Arrêtés

[11-1193] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DES CHÊNES VERTS ET RUE DE FONCILLON À L’OCCASION DES PROJECTIONS DE CINEMA PLEIN AIR 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/07/2011
Registre : 11-1193 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1194] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA RESERVATION DE DEUX PLACES DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C.

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/07/2011
Registre : 11-1194 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1184] - ARRÉTÉ OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (Permission de Voirie)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1184 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1184] - ARRÉTÉ OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (Permission de Voirie)

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1184 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1185] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1185 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1185] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1185 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1187] - ARRÉTÉPORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1187 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1188] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1188 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1188] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1188 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1189] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1189 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1190] - ARRÉTÉ RELATIF À LA LUTE CONTRE LE BRUIT

Rubrique : Cadre de vie
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1190 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1181] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 30 RUE LÉONCE LAVAL LE VENDREDI 22 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2011
Registre : 11-1181 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1181] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 30 RUE LÉONCE LAVAL LE VENDREDI 22 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2011
Registre : 11-1181 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1182] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 28 ALLÉE DE LA LASSE DU 20 JUILLET AU 5 AÔUT 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2011
Registre : 11-1182 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1182] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 28 ALLÉE DE LA LASSE DU 20 JUILLET AU 5 AÔUT 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2011
Registre : 11-1182 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1183] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET L’ORGANISATION DU SPECTACLE ARABO-ANDALOU (FLAMENCO) ESPLANADE DE PONTAILLAC ET PLAGE DE PONTAILLAC LE SAMEDI 23 JUILLET 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2011
Registre : 11-1183 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1172] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1172 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1173] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1173 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1174] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1174 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[11-1175] - ARRÉT1 PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1175 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

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