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[11-1193] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
AVENUE DES CHÊNES VERTS ET RUE DE FONCILLON
À L’OCCASION DES PROJECTIONS DE CINEMA PLEIN AIR
2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/07/2011
Registre : 11-1193 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1194] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA RESERVATION DE DEUX PLACES
DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES PERSONNES TITULAIRES DE LA CARTE G.I.G./G.I.C.
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/07/2011
Registre : 11-1194 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1184] - ARRÉTÉ OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
(Permission de Voirie)
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1184 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1184] - ARRÉTÉ OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
(Permission de Voirie)
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1184 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1185] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1185 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1185] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1185 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1187] - ARRÉTÉPORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1187 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1188] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1188 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1188] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1188 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1189] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1189 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1190] - ARRÉTÉ RELATIF À LA LUTE CONTRE LE BRUIT
Rubrique : Cadre de vie
Date de l’acte : 15/07/2011
Registre : 11-1190 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1181] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 30 RUE LÉONCE LAVAL LE VENDREDI 22 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2011
Registre : 11-1181 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1181] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 30 RUE LÉONCE LAVAL LE VENDREDI 22 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2011
Registre : 11-1181 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1182] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 28 ALLÉE DE LA LASSE DU 20 JUILLET AU 5 AÔUT 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2011
Registre : 11-1182 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1182] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 28 ALLÉE DE LA LASSE DU 20 JUILLET AU 5 AÔUT 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2011
Registre : 11-1182 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1183] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ET L’ORGANISATION DU SPECTACLE ARABO-ANDALOU (FLAMENCO)
ESPLANADE DE PONTAILLAC ET PLAGE DE PONTAILLAC
LE SAMEDI 23 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 13/07/2011
Registre : 11-1183 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1172] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1172 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1173] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1173 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1174] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1174 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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[11-1175] - ARRÉT1 PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2011
Registre : 11-1175 / Page : Date de mise en ligne : 07/06/2024
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