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[11-1278] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
23 RUE ÉTOILE DE LA MER LE JEUDI 04 AÔUT 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/07/2011
Registre : 11-1278 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1278] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
23 RUE ÉTOILE DE LA MER LE JEUDI 04 AÔUT 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 27/07/2011
Registre : 11-1278 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1262] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/07/2011
Registre : 11-1262 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1263] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/07/2011
Registre : 11-1263 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1264] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/07/2011
Registre : 11-1264 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1266] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/07/2011
Registre : 11-1266 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1268] - AUTORISANT L’OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE DANS LE CADRE DU FESTIVAL HUMOUR ET EAU SALÉ VENDREDI 05 AÔUT 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/07/2011
Registre : 11-1268 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1269] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE ÉMILE ZOLA DANS LE CADRE DU FESTIVAL EHROCHESTRIES
LE MERCREDI 10 AÔUT 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/07/2011
Registre : 11-1069 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1270] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
À L’OCCASION D’UNE ANIMATION MUSICALE AU CAFÉ CHIC 28 RUE GAMBETTA (PORTIQUE DU CASINO)
LE SAMEDI 06 AÔUT 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 26/07/2011
Registre : 11-1270 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1252] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OUVERTURE AU PUBLIC du FESTIVAL DE MUSIQUE « VIOLON SUR LE SABLE » PLAGE DE LA GRANDE CONCHE À 17200 ROYAN DU 27 AU 30 JUILLET 2011
Rubrique : Animation
Date de l’acte : 25/07/2011
Registre : 11-1252 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1255] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY ET PLACE DE LA GARE À L’OCCASION DU SPECTACLE FIGARO SI FIGARO LA LES 1ER ET 02 AÔUT 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/07/2011
Registre : 11-1255 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1254] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
80 RUE PAUL DOUMER LE SAMEDI 30 JUILLET 2011
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/07/2011
Registre : 11-1254 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1256] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC ANIMATIONS DU MOIS D’AÔUT 2011
(ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/07/2011
Registre : 11-1256 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1257] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC ANIMATIONS DU MOIS D’AÔUT 2011
(ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/07/2011
Registre : 11-1257 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1258] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC ANIMATIONS DU MOIS D’AÔUT 2011
(ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/07/2011
Registre : 11-1258 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1259] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC ANIMATIONS DU MOIS D’AÔUT 2011 (ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC)
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/07/2011
Registre : 11-1259 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1260] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT
1 PLACE FOCH
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 25/07/2011
Registre : 11-1260 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1261] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION
AVENUE MARYSE BASTIE
Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 25/07/2011
Registre : 11-1261 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1265] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/07/2011
Registre : 11-1265 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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[11-1267] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/07/2011
Registre : 11-1267 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024
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