Arrêtés

[11-1308] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRÉS ET RUE DU CHÀTEAU D’EAU A L’OCCASION DES OBSÈQUES DES JEUDI 04 ET VENDREDI 05 AÔUT 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 02/08/2011
Registre : 11-1308 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[11-1235] - ARRÉTÉ INTERDISANTLA CIRCULATION,LE STATIONNEMENT, LE MOULLIAGE DE NAVIRES ET DE VÉHICULES NAUTIQUES IMMATRICULÉS OU NON À L'OCCASION DU SPECTACLE PYROSYMPHONIQUE DU 15 AÔUT

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/08/2011
Registre : 11-1235 / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[11-1301] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA FERMETURE DU BAR RHUMERIE "LE 38 CAFÉ" SIS 38 BLD DE LA GRANDIERE À ROYAN LE MARDI 9 AÔUT 2011 À TROIS HEURES

Rubrique : Bar - Restaurants
Date de l’acte : 01/08/2011
Registre : 11-1301 / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2024

[11-1302] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU « MARCHÉ CENTRAL » SIS RUE PIERRE LOTI À 17200 ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 01/08/2011
Registre : 11-1302 / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2024

[11-1303] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DU MAGASIN LECLERC ELECTROMENAGER @TECH- CAFÉTARIA SIS 2 RUE ANTOINE LAVOISIER À 17200 ROYAN

Rubrique : Commerces
Date de l’acte : 01/08/2011
Registre : 11-1303 / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2024

[11-1304] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 20 RUE DE L’ÉCLUSE LE VENDREDI 12 AÔUT 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/08/2011
Registre : 11-1304 / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2024

[11-1305] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT 5 ALLEE DES ALBATROS LE MARDI 16 AOUT 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/08/2011
Registre : 11-1305 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[11-1306] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’ORGANISATION DE LA MANIFESTATION (VILLAGE DES JEUX 2011) LES 10 ET 11 AÔUT 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 01/08/2011
Registre : 11-1306 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[11-1307] - ARRÉTÉ AUTORISANT L’OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE LE JEUDI 11 AÔUT 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/08/2011
Registre : 11-1307 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[11-1309] - ARRÉTÉ PORTANT NOMINATION D'UN RÉGISSEUR TITULAIRE DE RECETTES PLAGE DE ROYAN (Modificatif n°26)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 01/08/2011
Registre : 11-1309 / Page :
Date de mise en ligne : 24/06/2024

[11-1297] - ARRÉTÉ CONCERNANT L’OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE DANS LE CADRE D’UNE TOURNÉE ÉVÈNEMENTIELLE DES VÉHICULES DE MARQUE (LEXUS) LE MARDI 02 AÔUT 2011

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 29/07/2011
Registre : 11-1297 / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2024

[11-1298] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT À L’OCCASION D’UNE EXPOSITION DE VOITURES ANCIENNES (1900) LE DIMANCHE 07 AÔUT 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/07/2011
Registre : 11-1298 / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2024

[11-1299] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT PLACE CHARLES DE GAULLE À L’OCCASION DES MANIFESTATIONS (ROYAN CAPITALE DE LA BELLE EPOQUE) (JOURNÉE ET SOIRÉE VENITIENNES) LE MARDI 09 AOUT 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/07/2011
Registre : 11-1299 / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2024

[11-1300] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE LA TACHE VERTE COTE BOULEVARD CLÉMENCEAU LE MARDI 09 AÔUT 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 29/07/2011
Registre : 11-1300 / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2024

[11-1279] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/07/2011
Registre : 11-1279 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024

[11-1280] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/07/2011
Registre : 11-1280 / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024

[11-1282] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/07/2011
Registre : 11-1282 / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2024

[11-1282] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/07/2011
Registre : 11-1282 / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2024

[11-1283] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/07/2011
Registre : 11-1283 / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2024

[11-1284] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/07/2011
Registre : 11-1284 / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2024