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Arrêtés

[2300103] - REFUS PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300103 - Mickaël ZAFRA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/12/2023
Registre : PC173062300103 / Page :
Date de mise en ligne : 09/01/2024

[23-2781] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE SUR LA PLACE DE PARKING RESERVEE AUX LIVRAISONS SE SITUANT PORTIQUE BACCARA RUE GAMBETTA AINSI QUE SUR LES PLACES DE PARKING CENTRALES LE JEUDI 4 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-2782] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 2 ALLEE DU GRAND LOGIS LE JEUDI 25 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-2783] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PORTIQUE DOUMER BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE DU 9 AU 23 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-2784] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 46 RUE DU PHARE DE SAINT PIERRE LE VENDREDI 26 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/12/2023

[23-2785] - ARRETE CPNCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 17 RUE ROBERT DARTAGNAN DU 5 FEVRIER 2024 AU 23 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/12/2023

[2300783] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300783 -- Jean DANTIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : DP173062300783 / Page :
Date de mise en ligne : 04/01/2024

[2300784] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300784 - Didier PATRUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : DP173062300784 / Page :
Date de mise en ligne : 04/01/2024

[2300789] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300789 - Lionel Bruno LAVAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : DP173062300789 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300117] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300117 - Olivier MONTIGAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : DP173062300117 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300119] - AVIS DE DÉPÔT DP173062300119 - Edward CLARKE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : DP173062300119 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300677] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300677 - SCI LAGEVIE Jean-Pierre HERRIBERRY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : DP173062300677 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300680] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300680 - Jean-Claude BAGOUET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : DP173062300680 / Page :
Date de mise en ligne : 05/01/2024

[2300091] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300091 - Daniel RYBA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : PC173062300091 / Page :
Date de mise en ligne : 09/01/2024

[2300675 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300675 - Florian LIGNIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 22/12/2023
Registre : DP173062300675 / Page :
Date de mise en ligne : 15/01/2024

[23-2770] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU N° 47 RUE PAUL DOUMER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2771] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE SUR LE TROTTOIR DEVANT LE N° 47 RUE PAUL DOUMER ET LA CIRCULATION PIETONNE DU 3 JANVIER 2024 AU 12 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2772] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DU PRINTEMPS ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 32 RUE DU PRINTEMPS LE MERCREDI 21 FEVRIER 2023

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2773] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CHEVREUILS DU 8 AU 26 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[23-2774] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION SUR LA BRETELLE DE SORTIE DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 25 EN DIRECTION DU CENTRE VILLE DEROYAN PAR L'AVENUE DANIEL HEDDE DI 20 DECEMBRE 2023 AU 31 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/12/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/12/2023

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