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Arrêtés

[2400201] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400201 - Thibaut Florent GRAVIGNY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : DP173062400201 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400346] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP1730962400346 - Virginie SADRIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 12/06/2024
Registre : DP1730962400346 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[24-1258] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LA TOTALITE DES PLACES DE STATIONNEMENT DE L AVENUE DE LA CONCHE DU CHAY (DANS LA PORTION COMPRISE ENTRE LE BOULEVARD CARNOT ET LE BOULEVARD DE LA COTE D ARGENT / RUE DE L ESTUAIRE) LE SAMEDI 22 JUIN 2024 DE 15H30 A 2400

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[24-1255] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°78 RUE GAMBETTA

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[24-1256] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR DEUX PLACES DE PARKING DEVANT LE N°78 RUE GAMBETTA DU 20 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[24-1257] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°85 BOULEVARD CHAMPLAIN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[24-1259] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR VINGT PLACES DE STATIONNEMENT DU PARKING DE L AVENUE DE PARIS LE DIMANCHE 23 JUIN 2024 (DE 06H00 A 20H00) A L OCCASION DE LA JOURNEE DU "SEE SURF"

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/06/2024

[2400407] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400407 - Louis MAILLOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : DP173062400407 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400407] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400407 - Louis MAILLOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : DP173062400407 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400408] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400408 - CO PROPRIÉTÉ Danielle BARDON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : DP173062400408 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400409] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400409 - Yanick PHAM

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : DP173062400409 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[2100040M01] - AVIS DE DÉPÔT PC173062100040M01 - SCI LES PEUPLIERS Jean KERDELHUE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : PC173062100040M01 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400058] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400058 - Antoine JOSSIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : PC173062400058 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[2400058] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400058 - Antoine JOSSIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : PC173062400058 / Page :
Date de mise en ligne : 21/06/2024

[11-0987] - ARRÉTÉ D'ALIGNEMENT

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/06/2024
Registre : 11-0987 / Page :
Date de mise en ligne : 31/05/2024

[24-1225] - CONCERNANT LE STATIONNEMENBT DU N°48 AU N°50 RUE DU DOCTEUR PAUL METADIER (DANS LE CADRE DE TRAVAUX REALISES A L'INTERIEUR DE LA CONSTRUCTION EXISTANTE SITUEE AU N°48 RUE DU DOCTEUR PAUL METADIER) DU 17 JUIN 2024 AU 5 JUILLET 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 10/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[24-1226] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SQUARE CAUDRON RUE COLONEL DESPLATS RUE COMBE DE MONS (DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE SONDAGE SUR RESEAU EAUX USEES) DU 15 JUIN 2024 AU 21 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[24-1227] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 1 AVENUE DE LA GRANDE CONCHE AU N° 6 PLACE FOCH DU 27 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[24-1230] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 31 RUE DU CHATEAU D'EAU LE LUNDI 1ER JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 10/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/06/2024

[2400406] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400406 - SARL RV2L CONSULTANTS Hervé FABY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 10/06/2024
Registre : DP173062400406 / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

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