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Arrêtés

[24-0099] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" DU N° 6 AU N° 8 BOULEVAARD DU COLONEL ROBERT BAILLET DU JEUDI 24 JANVIER 2024 AU SAMEDI 26 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0100] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 8 AU N° 10 RAMPE DU VENGEUR LE MARDI 30 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024

[24-0103] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 13 RUE DE LA MANCHE DU 29 JANVIER AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 22/01/2024

[2300736] - OPPOSITION À UN DEMANDE PRÉALABLE DP173062300736 - Philippe PINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : DP173062300736 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[2300737] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300737 - VILLE DE ROYAN Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : DP173062300737 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[2400037] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400037 - Gérard GAUGIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : DP173062400037 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2400038] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400038 - CENTRE ALPHA Sophie HEDOIRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/01/2024
Registre : DP173062400038 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[24-0058] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 3 RUE MAURICE GARNIER DU 22 JANVIER AU 5 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024

[24-0060] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 19 PLACE DE LA FONTAINE AU DROIT DES TRAVAUX SITUES 28 RUE PAUL DOUMER DU 29 JANVIER AU 12 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024

[24-0061] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE MOUILLERON DU 29 JANVIER AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024

[24-0063] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE ALBERT 1ER/RUE JEAN HAY/ ALLEE DU MARAIS DE PONTAILLAC DU 17 JANVIER 2024 AU 31 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024

[24-0064] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AUTORISE A HAUTEUR DU N° 44 AVENUE ALIENOR D'AQUITAINE LE VENDREDI 19 JANVIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024

[2300786] - OPPOSITION À UNE DEMANDE PRÉALABLE DP173062300786 - Patrick MACHEBOEUF

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : DP173062300786 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[2300787] - OPPOSITION À UNE DEMANDE PRÉALABLE DP173062300787 - Éric SAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : DP173062300787 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[2300791] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300791 - Line MALLEVERGNE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : DP173062300791 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[2300107] - REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300107 - Jean-Pierre BINKOWSKI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : PC173062300107 / Page :
Date de mise en ligne : 23/01/2024

[2400035] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400035 - Aurore Catherine Célina BAGOUET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : DP173062400035 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2400036] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400036 - MELDOM Dominique DE MIRMAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : DP173062400036 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2200093M01] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200093M01 - SASOBERON EXTANSION Thomas JAMAIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : DP173062200093M01 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

[2400003 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400003 - Éric GRANGE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 16/01/2024
Registre : DP173062400003 / Page :
Date de mise en ligne : 29/01/2024

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