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Arrêtés

[24-0179] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 24 RUE DU PRINTEMPS ET EN VIS-A-VIS AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT LE MERCREDI 7 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2024

[1900078M02] - MODIFICATIF DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173061900078M02 - SAS DOLÈNE CONSULTING Michel POINOT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/01/2024
Registre : PC173061900078M02 / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2024

[2300053] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300053 - Gérard MELLIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/01/2024
Registre : PC173062300053 / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2024

[2300112] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300112 - Patricia LELOHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/01/2024
Registre : PC173062300112 / Page :
Date de mise en ligne : 09/02/2024

[2400070 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400070 - Guy DEJOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/01/2024
Registre : DP173062400070 / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

[2400071] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400071 - Jean RICHARD Louis DESHAYES

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/01/2024
Registre : DP173062400071 / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

[2400072] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400072 - Patrick RICHON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/01/2024
Registre : DP173062400072 / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

[2400073] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400073 - Jean RENAUDIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/01/2024
Registre : DP173062400073 / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

[2400074] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400074 - Édith LE FÈVRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/01/2024
Registre : DP173062400074 / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

[2400075] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400075 - SAS LE SOLARMAN Léo GONZALEZ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 31/01/2024
Registre : DP173062400075 / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

[24-0132] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT PORTIQUE DU BACCARA DEVANT LA SORTIE TECHNIQUE DE LA SALLE DE SPECTACLE JEAN GABIN A L'OCCASION DU FESTIVAL ESCALE D'HUMOUR DU 9 AU 24 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-0133] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 46 AU N° 48 BOULEVARD DE LATTRE DE TASSIGNY DU 26 FEVRIER 2024 AU 15 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-0134] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ROUTE DE POUSSEAU LE LUNDI 12 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-0135] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES SEMIS RUE DE LA GARENNE AVENUE DU MARECHAL LECLERC DU 5 FEVRIER 2024 AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-0156] - ARRETE CONCERNANT LA RESERVATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES VEHICULES TRANSPORTANT DES PERSONNES HANDICAPEES ET A MOBILITE REDUITE FACE AU N° 1 PLACE DU DOCTEUR GANTIER

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-0157] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE RENE CAILLE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-0158] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 21 RUE JEANNE D'ARC LE JEUDI 22 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-0159] - ARRETE CONCERNAT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 35 RUE GEORGES BIZET DU 12 FEVRIER 2024 AU 15 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-0160] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRANCK LAMY/RUE DU PONT DU GUA ET LA CIRCULATION AVENUE DES TILLEULS DU 12 FEVRIER 2024 AU 8 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

[24-0180] - ARRETE PORTANT MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE ROYAN (CCAS)

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date de l’acte : 30/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 30/01/2024

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