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Arrêtés

[24-0195] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 73 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 12 AU 16 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2024

[24-0196] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION AVENUE DES SEMIS ET LE STATIONNEMENT DU N° 111 AU N° 113 AVENUE DES SEMIS LE MERCREDI 14 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 02/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 02/02/2024

[2400078] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400078 - SCI PCVT Patrick VEROTTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 02/02/2024
Registre : DP173062400078 / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

[24-0181] - ARRETE ABROGEANT L'ARRETE MUNICIPAL CONCERNANT LA RESERVATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT SUR LA VOIE PUBLIQUE POUR LES VEHICULES TRANSPORTANT DES PERSONNES HANDICAPEES ET A MOBILITE REDUITE 19 AVENUE MARECHAL LECLERC

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2024

[24-0182] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION SQUARE BALINGEN ET ALLEE DE L'ESPAGNOL

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2024

[24-0183] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPER LE JARDIN DU PARC LE LUNDI 1ER AVRIL 2024 A L'OCCASION DES ANIMATIONS SUR LE THEME DE PAQUES

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2024

[24-0184] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 86 RUE PAUL DOUMER LE MERCREDI 7 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2024

[24-0185] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE A CHEVAL SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 1 AVENUE DES TAMARIS ET LE STATIONNEMENT EN VIS A VIS DU N° 1 AVENUE DES TAMARIS LE MARDI 13 FEVRIER 2024 ET LE MERCREDI 14 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2024

[24-0186] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES DAUPHINS ALLEE DES GENETTES DU 5 AU 23 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2024

[24-0187] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 55 RUE PASTEUR DU 26 FEVRIER 2024 AU 22 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2024

[24-0188] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 25 BOULEVARD BELLAMY DU 26 FEVRIER 2024 AU 22 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2024

[24-0189] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE LOUISE DU 5 AU 16 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2024

[24-0190] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PIETONNE ET LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 72 RUE GAMBETTA DU 7 AU 14 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 01/02/2024

[2400076 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400076 - Bertrand DE BOISSIEU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : DP173062400076 / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

[2400077] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400077 - Jean-Michel ROUGET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : DP173062400077 / Page :
Date de mise en ligne : 12/02/2024

[2200082M01] - AVIS DE DÉPÔT DP173062200082M01 - SCI VIVACITY Olivier GAUTIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : DP173062200082M01 / Page :
Date de mise en ligne : 14/02/2024

[2400009] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400009 - Sylvain BONNET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : DP173062400009 / Page :
Date de mise en ligne : 14/02/2024

[2400002] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400002 - Philippe Robert Louis FENART

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/02/2024
Registre : DP173062400002 / Page :
Date de mise en ligne : 14/02/2024

[24-0177] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CHEVREUILS DU 30 JANVIER AU 16 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2024

[24-0178] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 54 AU N° 56 RUE PASTEUR DU 5 FEVRIER AU 2 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 31/01/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/01/2024

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