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Arrêtés

[2300691] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300691 - SCI VARLOPE Christophe ROUIL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062300691 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024

[2300725] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300725 - Marie Madeleine AUBIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062300725 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024

[2300763 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300763 - Patrick PIERRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062300763 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024

[2300771] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300771 - ELITE SYNDIC IMMO Cédric METAYER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062300771 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024

[2300793] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300793 - Pierre-Henri MOREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062300793 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024

[2300048] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300048 - Éric SALI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062300048 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024

[2300051] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300051 - Annie CUGNY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062300051 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024

[2300052 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300052 - Jacques CHARRET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : DP173062300052 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024

[2300121] - REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300121 - Nathalie ACQUAVIVA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 09/02/2024
Registre : PC173062300121 / Page :
Date de mise en ligne : 27/02/2024

[24-0236] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 104 AVENUE ALIENOR D'AQUITAINE ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 104 AVENUE ALIENOR D'AQUITAINE LE VENDREDI 9 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2024

[24-0232] - ARRETE MUNICIPAL APPROUVANT LA MISE A JOUR DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 08/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2024

[24-0237] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 16 AU N° 18 BOULEVARD CHAMPLAIN LE VENDREDI 16 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2024

[24-0238] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 155 RUE DE LA ROCHE DU 2 AVRIL 2024 AU 19 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2024

[24-0239] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 17 RUE DES CERISIERS DU 25 MARS 2024 AU 5 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2024

[24-0241] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE CORDOUAN DU 12 FEVRIER 2024 AU 12 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2024

[24-0242] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION RUE DE LA TREILLE DU 13 AU 23 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/02/2024

[2400093] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400093 - FONCIA CHARENTE-MARITIME Patrice GATINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/02/2024
Registre : DP173062400093 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2024

[2400094] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400094 - Mme la Présidente du Département Sylvie MARCILLY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/02/2024
Registre : DP173062400094 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2024

[2400101] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400101 - Alain BRAVARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/02/2024
Registre : DP173062400101 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2024

[2400142] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400142 - SCI CARJEAN Carine RABAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/02/2024
Registre : DP173062400142 / Page :
Date de mise en ligne : 13/02/2024

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