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Arrêtés

[24-1490] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DE LA CÉRÉMONIE DU SAMEDI 13 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2024

[24-1502] - CIRCULATION, LE STATIONNEMENT ET ACCÈS PIÉTONS DIGUE EST - QUAI DU 13ÈME DRAGON LE DIMANCHE 14 JUILLET 2024 DANS LE CADRE DU SPECTACLE PYROTECHNIQUE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2024

[24-1515] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°5 AVENUE ALIENOR D AQUITAINE DU 15 JUILLET AU 9 AOUT 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/07/2024

[24-1514] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE AU DROIT D UNE OPERATION DE GRUTAGE POUR LE N°82 AVENUE DU MAINE-ARNAUD LE MERCREDI 10 JUILLET 2024 OU LE JEUDI 11 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/07/2024
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Date de mise en ligne : 09/07/2024

[24-1513] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°82 AVENUE DU MAINE-ARNAUD

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/07/2024

[24-1512] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DEVANT LES N°19 ET N°22 CITE CLEMENCEAU (DANS LE CADRE DE LA LIVRAISON DE BETON) LE MARDI 16 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/07/2024
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Date de mise en ligne : 09/07/2024

[24-1511] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 18 AVENUE DE COGNAC POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/07/2024

[24-1510] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 18 AVENUE DE COGNAC POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/07/2024

[24-1509] - PORTANT AUTORISATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 13 AVENUE DE COGNAC POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/07/2024

[24-1386] - ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION D'UNE TERRASSE AU DROIT DU N°52 BIS FRONT DE MER À ROYAN DU 1ER JANVIER AU 30 SEPTEMBRE 2024 AU PROFIT DE LA SARL LE MAREYEUR

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2024

[2400469] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400469 - Catherine BENOIS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : DP173062400469 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400470] - AVIS DE D.PÔT DP173062400470 - Léone OSMOND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : DP173062400470 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400471] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400471 - SCI SUNRISE Florence DEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : DP173062400471 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400472] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400472 - Gabriel Jacques Edmond PISTRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : DP173062400472 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400362] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400362 - Sébastien BACHELET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : DP173062400362 / Page :
Date de mise en ligne : 19/07/2024

[2400424] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400424 - Hugo CASCARIGNY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : DP173062400424 / Page :
Date de mise en ligne : 19/07/2024

[2400457] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400457 - SA ÉCO ATLANTIQUE Damien DABROWSKI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : DP173062400457 / Page :
Date de mise en ligne : 19/07/2024

[24-1496] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 9 AVENUE DE COGNAC POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/07/2024

[24-1497] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 11 AVENUE DE COGNAC POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/07/2024

[24-1498] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 95 AVENUE DES SEMIS POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/07/2024

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