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Arrêtés

[24-0314] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A L'OCCASION DE LA HUITIEME EDITION DU MARATHON ROYAN COTE DE BEAUTE LE SAMEDI 25 MAI 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0315] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT PLACE DU QUATRIEME ZOUAVES DU 24 AU 25 MAI 2024 DANS LE CADRE DE LA HUITIEME EDITION DU MARATHON DE ROYAN COTE DE BEAUTE

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0316] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE LA COTE D'ARGENT LE JEUDI 22 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[24-0318] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE LATOUCHE-TREVILLE DU 4 MARS 2024 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 21/02/2024

[2300586] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300586 - Marie-Christine BELLAY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : DP173062300586 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[2300587] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300587 - Marie-Christine

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : DP173062300587 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[2400027] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400027 - Marie-Claire MARIETTE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : DP173062400027 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024

[2400073] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400073 - Jean RENAUDIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : DP173062400073 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024

[2400130] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400130 - Ahmed LAHDIL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : DP173062400130 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400131] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400131 - Rémy TOULLEC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : DP173062400131 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400014] - AVIS DE DÉPÖT PC173062400014 - ARCHIPEI & IMBERT Julien et Julie IMBERT et MARTIN CHAMPETIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 21/02/2024
Registre : PC173062400014 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[24-0291] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 2 AU N° 6 RUE PASTEUR AU DROIT DES TRAVAUX SITUES 12 RUE PAUL DOUMER DU 26 FEVRIER AU 15 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2024

[24-0292] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 21 AU N° 25 AVENUE DE PONTAILLAC AU DROIT D'UN EMMENAGEMENT SITUE AU N° 21 LE MARDI 20 FEVRIER 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2024

[24-0294] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 20 AVENUE DANIEL HEDDE DU 23 FEVRIER AU 08 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 20/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/02/2024

[2300577] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300577 - Jean-Claude JULHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/02/2024
Registre : DP173062300577 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[2300637] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300637 - Olivier NABOS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/02/2024
Registre : DP173062300637 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[2300008] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300008 - Daniel GUERIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/02/2024
Registre : DP173062300008 / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[2400013] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400013 - Évelyne BELLINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/02/2024
Registre : DP173062400013 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024

[2400089] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400089 - Sylviane Jeanine CHIARAMI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/02/2024
Registre : DP173062400089 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024

[2300093] - REFUS D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300093 - Guillaume CHARVET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 20/02/2024
Registre : PC173062300093 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024

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