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Arrêtés

[2400157] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400157 - Marie RIVERA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/02/2024
Registre : DP173062400157 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2400067] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400067 - Cloé HENRY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 27/02/2024
Registre : DP173062400067 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[24-0336] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD FRANCK LAMY DU 26 FEVRIER 2024 AU 1ER MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[24-0337] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION DES BUS ET TAXIS PARKING DE LA GARE EN FACE DE LA PISCINE MUNICIPALE DU 26 FEVRIER AU 1ER MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[24-0326] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EMPLACEMENT D'UN ARRET MINUTE 107 AVENUE DE PONTAILLAC

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[24-0327] - ARRETE CONCERNANT LA BROCANTE ENTENTE ROYAN OCEAN SAINT SULPICE DE TENNIS DE TABLE LE DIMANCHE 2 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[24-0329] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 38 AVENUE DANIEL HEDDE ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 38 AVENUE DANIEL HEDDE LE VENDREDI 1ER MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[24-0330] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 4 RUE DES ECOLES EN VIS A VIS DU N° 4 RUE DES ECOLES LE VENDREDI 1ER MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[24-0331] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 7 AU N° 9 RUE PAUL DOUMER ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DU N° 7 AU N° 9 RUE PAUL DOUMER LE SAMEDI 2 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[24-0332] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DU N° 36 AU N° 38 AVENUE LOUISE DU 4 MARS 2024 AU 22 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[24-0333] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE FONT DE CHERVES LE LUNDI 4 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[24-0338] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD CLEMENCEAU LE LONG DU TROTTOIR, A PROXIMITE DE LA PLACE DE LA GARE DU 27 FEVRIER AU 1ER MARS 2024 POUR LES DEPOSES ET LES PRISES EN CHARGE DES VOYAGEURS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/02/2024

[2400016] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400016 - SCI AIGUE MARINE Carine BOURRUT LACOUTURE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : DP173062400016 / Page :
Date de mise en ligne : 01/03/2024

[2400141] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400141 - Robert Jean-Marie VISEUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : DP173062400141 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400142] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400142 - OLIVARIE Marie-Ange DUCHADEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : DP173062400142 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400143] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400143 - Philippe PINEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : DP173062400143 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400144] - AVIS DE DÉPÔT DC173062400144 - Nicolas Aurélien MOREAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : DC173062400144 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400145] - AVIS DE DÉPÔT DC173062400145 - Patrick FORT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : DC173062400145 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2300795] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300795 - CENTRE D'ACTION SOCIAL Patrick MARENGO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : DP173062300795 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2400006] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062400006 - Franck ROCHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 26/02/2024
Registre : PC173062400006 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

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