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Arrêtés

[2400100 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400100 - Philippe BOURELY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/03/2024
Registre : DP173062400100 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2400114] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400114 - MAYARD ELEC 17 Laurent MAYARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/03/2024
Registre : DP173062400114 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2400117] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400117 - L'ATELIER D'ART PLASTIQUE DE ROYAN Jean THIEDEY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/03/2024
Registre : DP173062400117 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2400017] - AVIS DE DÉPÔT CP173062400017 - Jean-Pierre BINKOWSKI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/03/2024
Registre : PC173062400017 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2300075] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300075 - SAS KORDOUAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/03/2024
Registre : PC173062300075 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[2300006] - PERMIS D'AMÉNAGER N°PA173062300006 - Mohammed BENAKKA

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/03/2024
Registre : N°PA173062300006 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[2300105] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300105 - SCI MOBY DICK

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 01/03/2024
Registre : PC173062300105 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[24-0353] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION PLACE DU DOCTEUR GANTIER ET LE STATIONNEMENT SUR DEUX PLACES DE PARKING EN EPI A HAUTEUR DU N° 5 PLACE DU DOCTEUR GANTIER DU 4 AU 18 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[24-0355] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR DEUX PLACES DE PARKING EN EPI A HAUTEUR DU N° 4 PLACE DU DOCTEUR GANTIER DU 19 MARS 2024 AU 2 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[24-0356] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION A HAUTEUR DU N° 31 AU N° 35 RUE AMPERE ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE SUR LE TROTTOIR DU N° 31 AU 35 RUE AMPERE DU 4 AU 31 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[24-0358] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE DEVANT LE N° 17 ALLEE JACQUES CARTIER DU 2 AU 15 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[24-0359] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FRONT DE MER SQUARE DU 8 MAI 1945 RAMPE TORCHUT DU 4 MARS 2024 AU 11 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[24-0367] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 36 AU N° 38 AVENUE LOUISE DU 5 AU 15 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[24-0368] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 43 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE LE JEUDI 14 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[24-0365] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES CONGRES ET AUX NIVEAUX DES INTERSECTIONS FORMEES PAR LA RUE DU DOCTEUR AUDOUIN, LA RUE DOCTEUR PAUL METADIER, LA RUE DU DOCTEUR ROUX ET LE STATIONNEMENT SUR UNE PARTIE DU PARKING CENTRAL DU 2 MARS 2024 AU 15 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 29/02/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 29/02/2024

[2400015] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400015 - Mélanie JANECEK

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/02/2024
Registre : PC173062400015 / Page :
Date de mise en ligne : 05/03/2024

[2300684] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300684 - Philippe André BROCHAYE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/02/2024
Registre : DP173062300684 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2400020] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400020 - ORPÉA Jérome RICHARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/02/2024
Registre : DP173062400020 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2400025] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400025 - Dominique MASSE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/02/2024
Registre : DP173062400025 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

[2300760] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300760 - Jean-Michel RICARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 29/02/2024
Registre : DP173062300760 / Page :
Date de mise en ligne : 11/03/2024

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