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Arrêtés

[24-1546] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 21 AVENUE DE COGNAC POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2024

[24-1547] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 22 AVENUE DE COGNAC POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 10/07/2024

[2400474] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400474 - Éric Jean-Claude BIZARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/07/2024
Registre : DP173062400474 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400480] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400480 - Christophe MARTINAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/07/2024
Registre : DP173062400480 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400068] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400068 - Christophe LEZEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/07/2024
Registre : PC173062400068 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400069] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400069 - Sylvie NOTHNAGEL

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/07/2024
Registre : PC173062400069 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400152 ] - DÉCISION TACITE DE REJET DP173062400152 - APB LA ROCHELLE Armand VERRIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/07/2024
Registre : DP173062400152 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2400401] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400401 - COPROPRIÉTÉ DU CHÂTEAU D'EAU Jean-Pierre MIGNARD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/07/2024
Registre : DP173062400401 / Page :
Date de mise en ligne : 19/07/2024

[2400402] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400402 - Évelyne CORGUILLÉ

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/07/2024
Registre : DP173062400402 / Page :
Date de mise en ligne : 19/07/2024

[11-1186] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/07/2024
Registre : 15-1186 / Page :
Date de mise en ligne : 07/06/2024

[2400473] - AVIS DE D.PÔT DP173062400473 - Morgan CHIRAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 07/07/2024
Registre : DP173062400473 / Page :
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[24-1444] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 207 AVENUE DE PONTAILLAC POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2024

[24-1445] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 207 AVENUE DE PONTAILLAC POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2024

[24-1446] - STATIONNEMENT DU N°10 AU N°18 BOULEVARD FRÉDÉRIC GARNIER DU 22 AU 24 JUILLET 2024 DANS DE CADRE DU FFF TOUR

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2024

[24-1447] - OCCUPATION DE LA TACHE VERTE DU 03 JUILLET AU 31 AOUT 2024 DANS LE CADRE DES ANIMATIONS “LE PETIT BAL PERDU“ ET “LES ESCALES GOURMANDES“

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2024

[24-1448] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°11 RUE DE L’ELECTRICITE

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2024

[24-1449] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DEVANT LE N°45 BOULEVARD LOUIS LAIR

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2024

[24-1450] - STATIONNEMENT DEVANT LE N°45 BOULEVARD LOUIS LAIR (AU DROIT DES TRAVAUX DE REFECTION DE ZINGUERIE SUR TOITURE) DU 8 AU 9 JUILLET 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2024

[24-1451] - STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISÉ “A CHEVAL“ SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSÉE DEVANT LE N°36 RUE DE LA TREILLE (AU DROIT D’UN DEMENAGEMENT) LE LUNDI 15 JUILLET 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2024

[24-1487] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE PIERRE LOTI ET RUE HENRI MERIOT LORS DE L’INAUGURATION DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN LE LUNDI 15 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 05/07/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 05/07/2024

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