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Arrêtés

[24-0443] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 57 BOULEVARD BRIAND POUR L'ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[24-0446] - CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DES SEMIS, AVENUE DU COLLÈGE AVENUE DE LA CLAIRIERE, AVENUE DES DUNES PETITE ALLÉE DU MARCHÉ AVENUE DU ROND-POINT AVENUE DE MAISONFORT, AVENUE DE L'ATLANTIQUE A L'OCCASION D'UNE BROCANTE LE DIMANCHE 14 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[24-0447] - STATIONNEMENT RUE EUGENE PELLETAN (A PARTIR DE L’INTERSECTION FORMÉE PAR LA RUE D’AUNIS JUSQU’AU N°9 RUE EUGENE PELLETAN) DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION D’UNE FOIRE AUX PLANTES ET PRODUITS DU TERROIR DANS L’ENCEINTE DU CENTRE PROTESTANT SITUÉ AU N°17 RUE ALSACE-LORRAINE LE SAMEDI 27 AVRIL 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[24-0444] - REGLEMENT INTERIEUR DES JARDINS FAMILIAUX DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Espace vert
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2024

[2100077M02] - AVIS DE DÉPÔT PC173062100077M02 - Danielle ALONSO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : PC173062100077M02 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400022] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400022 - Christophe LUCAS

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : PC173062400022 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400023] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400023 - Alain ROCHE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : PC173062400023 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2300024] - AVIS DE DÉPÔT PC173062300024 - Pablo CASTILLO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : PC173062300024 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400025] - AVIS DE DÉPÔT PC173062400025 - SARL LES CHAMAUX Grégory POURBAIX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : PC173062400025 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400032] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400032 - Dominique Raymond Martin BACHOC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : DP173062400032 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[2400103] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400103 - Emmanuelle SECHET

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : DP173062400103 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[240003] - REFUS DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC17306240003 - Éric GRANGE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/03/2024
Registre : PC17306240003 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[24-0418] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DU N° 114 AU N° 116 RUE DES CENDRILLES AU DROIT DES TRAVAUX SITES AU N° 116 DU 14 AU 20 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0420] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 51 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 7 AU 15 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0421] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT BOULEVARD DE PERPIGNA DU 11 AU 22 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0422] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT ALLEE DE LA LASSE DU 12 AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0423] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DEVANT LE N° 28 RUE PASTEUR LE MERCREDI 13 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0424] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 73 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 2 AVRIL 2024 AU 26 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0425] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATIION ET LE STATIONNEMENT 85 BOULEVARD CHAMPLAIN DU 11 AU 29 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

[24-0426] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SQUARE DE JUIFS VICTIMES DU NAZISME AVENUE DE LA GRANDE CONCHE AVENUE DES SEMIS DU 11 AU 23 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 07/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/03/2024

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