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Arrêtés

[2400193] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400193 - Bruno COLDEBOEUF

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/03/2024
Registre : DP173062400193 / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[2400194] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400194 - Christophe DEMAITER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/03/2024
Registre : DP173062400194 / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[2300114] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062300114 - SAS HABRICO

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 14/03/2024
Registre : PC173062300114 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[24-0427] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DU BEACH VOLLEY UNSS ACADEMIQUE LE 13 MARS 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 13/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2024

[24-0438] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORARE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DES CHAMPIONNATS REGIONAUX NOUVELLE-AQUITAINE DE LONGE COTE LE 30 MARS 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 13/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2024

[24-0440] - ARRETE PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME POUR L'ORGANISATION DE L'UNSS BEACH INTERACADEMIQUE LE 10 AVRIL 2024

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 13/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/03/2024

[2400192] - AVIS DE DÉPÔT DP17306 24 00192 - Stéphane PELLADEAU

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/03/2024
Registre : DP173062400192 / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[2300656 ] - REJET TACITE DP173062300656 - Jean-Jacques BARBIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/03/2024
Registre : DP173062300656 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2300003] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062300003 - SOCIÈTÉ DE GESTION IMMOBILIÈRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/03/2024
Registre : DP173062300003 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2100132M03] - AVIS DE DÉPÔT PC173062100132M03 - Inonncent KENGNI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/03/2024
Registre : PC173062100132M03 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400105] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400105 - Jacques SALMON

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/03/2024
Registre : DP173062400105 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400119 ] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400119 - Christophe Laurent JOLY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/03/2024
Registre : DP173062400119 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400005] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062400005 - Éliane GERLAND

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 13/03/2024
Registre : PC173062400005 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[24-0455] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N° 19 AU N° 21 COURS DE L'EUROPE AU DROIT D'UN DEMENAGEMENT SITUE AU N° 19 LE LUNDI 18 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/03/2024

[24-0456] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT FACADE DE FONCILLON SITUE AU N° 9 FACADE DE FONCILLON LE MARDI 19 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/03/2024

[24-0457] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DE COGNAC DU 31 MARS AU 3 NOVEMBRE 2024 DANS LE CADRE D'UN MARCHE DES PRODUCTEURS

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/03/2024

[24-0458] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DES CENDRILLES DU 13 AU 22 MARS 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/03/2024

[24-0459] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AVENUE DU DOCTEUR JOLIOT-CURIE DU 2 AU 19 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/03/2024

[24-0460] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 22 AVENUE LOUIS BOUCHET LE MERCREDI 3 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/03/2024

[24-0461] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 6 RUE ALBERT CAMUS DU 8 AU 30 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 12/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/03/2024

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