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Arrêtés

[2400138] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400138 - Alain LAMAZIÈRE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/03/2024
Registre : DP173062400138 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400139] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400139 - NELA 75

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/03/2024
Registre : DP173062400139 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400140] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400140 - EDF ERN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/03/2024
Registre : DP173062400140 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400148] - OPPOSITION À UNE DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400148 - Patricia RENAUDIN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/03/2024
Registre : DP173062400148 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400161] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400161 - Guy DEJOUX

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/03/2024
Registre : DP173062400161 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400169] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400169 - SARL MG HABITAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/03/2024
Registre : DP173062400169 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400171] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400171 - Dominique BELLAYE

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/03/2024
Registre : DP173062400171 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400175] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400175 - Michel VIDOVIC

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/03/2024
Registre : DP173062400175 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400789] - DÉCLARATION PRÉALABLE DP173062400789 - Lionel Bruno LAVAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/03/2024
Registre : DP173062400789 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[1800142M01] - MODIFICATIF DE PERMIS DE CONSTRUIRE PC173061800142M01 - SCI CARJEAN Carine RABAUD

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/03/2024
Registre : PC173061800142M01 / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2400001] - PERMIS DE CONSTRUIRE PC173062400001 - COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 19/03/2024
Registre : PC173062400001 / Page :
Date de mise en ligne : 10/04/2024

[11-0356] - ARRÉTÉ CONCERNANT LE STATIONNEMENT RAMPE TORCHUT – FRONT DE MER DU 14 MARS AU 06 AVRIL 2011

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : 11-0356 / Page :
Date de mise en ligne : 18/01/2024

[24-0474] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHAVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DU N° 45 AU 47 RUE FONT DE CHERVES ET LE STATIONNEMENT INTERDIT EN VIS A VIS DU N° 45 AU N° 47 RUE FONT DE CHERVES LE SAMEDI 6 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2024

[24-0510] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT EMPLACEMENT D'UN ARRET MINUTE 11 PLACE SCHUMAN

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2024

[24-0511] - ARRETE CONCERNANT L'OCCUPATION DE LA PLACE CHARLES DE GAULLE LE SAMEDI 20 AVRIL 2024 DANS LE CADRE D'UNE ANIMATION ORGANISEE PAR L'ASSOCIATION ROYAN SHOPPING "LE MYSTERE EN CHOCOLAT"

Rubrique : AR: Domaine Maritime
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2024

[24-0512] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT ESPLANADE DE PONTAILLAC LE DIMANCHE 30 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2024

[24-0514] - ARRETE CONCERNANT LE STATIONNEMENT 15 RUE NOTRE-DAME DU MARDI 19 MARS 2024 AU MARDI 2 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2024

[24-0515] - ARRETE CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHAVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N° 30 BOULEVARD CLEMENCEAU LE LUNDI 8 AVRIL 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/03/2024

[2400201] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400201 - Thibaut Florent GRAVIGNY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : DP173062400201 / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

[2400202] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400202 - TOTEM FRANCE Emir MEGHERBI

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/03/2024
Registre : DP173062400202 / Page :
Date de mise en ligne : 08/04/2024

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