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Arrêtés

[11-1291] - ARRÉTÉ PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/06/2024
Registre : 11-1291 / Page :
Date de mise en ligne : 18/06/2024

[24-1304] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT 45 BOULEVARD DE L ETANG DU 20 JUIN 2024 AU 4 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400432] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400432 - SCI LES HERBES Jean-Pierre HERVOIR

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/06/2024
Registre : DP173062400432 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[2400433] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400433 - SAS LIKOMEMOS Bastien ROY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 18/06/2024
Registre : DP173062400433 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-1301] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 181 AVENUE DE PONTAILLAC POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-1302] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 183 AVENUE DE PONTAILLAC POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-1303] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 189 AVENUE DE PONTAILLAC POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 18/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-1305] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DEVANT LE N°14 RUE PASTEUR ET LE STATIONNEMENT EN VIS A VIS DU N°14 RUE PASTEUR (AU DROIT D UN EMMENAGEMENT SITUE AU N°14 RUE PASTEUR) LE JEUDI 4 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-1306] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT EXCEPTIONNELLEMENT AUTORISE "A CHEVAL" SUR LE TROTTOIR ET LA CHAUSSEE DU N°6 AU N°10 BOULEVARD THIERS (AU DROIT D UN DEMENAGEMENT SITUE AU N°8 ALLEE DE L ESPAGNOL) LE LUNDI 8 JUILLET 2024 ET LE MARDI 9 JUILLET 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 18/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-1307] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N°4 AU N°8 BOULEVARD FREDERIC GARNIER (AU DROIT D UN EMMENAGEMENT SITUE AU N°4 BOULEVARD FREDERIC GARNIER) LE MARDI 9 JUILLET2024 ET LE MERCREDI 10 JUILLET 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-1308] - CONCERNANT LE STATIONNEMENT DU N°26 AU N°28 BOULEVARD DE LA GRANDIERE (AU DROIT D UN EMMENAGEMENT SITUE AU N°28) LE JEUDI 11 JUILLET 2024

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-1276] - ARRETE LEVANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA BAIGNADE SUR LES PLAGES DE PONTAILLAC ET DE FONCILLON SUR LA COMMUNE DE ROYAN A COMPTER DU SAMEDI 15 JUIN 2024

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024

[24-1283] - FERMETURE PREVENTIVE DES PLAGES DE PONTAILLAC ET DE FONCILLON A COMPTER DU LUNDI 17 JUIN 2024

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 17/06/2024

[24-1293] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE DE LA GARENNE RUE DES SEMIS AVENUE MARECHAL LECLERC (REALISATION D UN REVETEMENT SUR TROTTOIR EN ENROBE ET BICOUCHE) DU 24 AU 28 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 19/06/2024

[2400427] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400427 - Dominique MURAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : DP173062400427 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[2400427] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400427 - Dominique MURAT

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : DP173062400427 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[2400428] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400428 - Danielle ASTRUC (née SERRES)

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : DP173062400428 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[2400428] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400428 - Danielle ASTRUC (née SERRES)

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : DP173062400428 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[2400429] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400429 - Mickaël SANSIQUIER

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : DP173062400429 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[2400430 ] - AVIS DE DÉPÔT DP173062400430 - SCI FONCIÈRE FA François AUGRY

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 17/06/2024
Registre : DP173062400430 / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

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