|
[21.179] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2021 - AVENANT N°1
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.180] - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR L'AMÉNAGEMENT DU CENTRE D'INTERPRÉTATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (CIAP)
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.181] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN – 31ÈME SALON D'AUTOMNE 2021 - RECTIFICATIF
Rubrique : Culture
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.182] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASCO BOUBES ET BELMONT
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.183] - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION ET D'ÉQUIPEMENT RURAL (SDEER) DE LA CHARENTE-MARITIME : MODIFICATION DES STATUTS - AJOUT DE COMPÉTENCES À CARACTÈRE OPTIONNEL RELATIVES À LA MAITRISE DE LA DEMANDE D'ÉNERGIE ET LA PERFORMANCE ÉNERGETIQUE
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.184] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "UNION ROC OMNISPORTS" POUR L'ANNÉE 2021
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.185] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2021 - AVENANT N°2
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.186] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ROYAN SAUJON RUGBY », POUR L’ANNÉE 2021
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.187] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « ENTENTE ROYAN SAINT-GEORGES HANDBALL », POUR L’ANNÉE 2021
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.188] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.189] - ACTUALISATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.190] - RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) DE LA VILLE DE ROYAN - ANNÉE 2020
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.191] - ADHESION DE LA VILLE DE ROYAN AU RÉGIME D'ASSURANCE CHOMAGE
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.192] - PROGRAMMATION SPECTACLES VIVANTS - BRAVO / COMÉDIES, COQUILLAGES ET CRUSTACÉS - BRAVO TRANSAT - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE - MARITIME
Rubrique : Culture
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.193] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRET RÉALISÉ PAR LA SA D'HLM DOMOFRANCE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPOTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VEFA DE 21 LOGEMENTS INDIVIDUELS "LE CLOS PASTEUR", RUE DES CERISIERS À ROYAN - TRANCHE 2
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.194] - TRANSFERT DE TERRAINS ENTRE HABITAT 17 ET LA VILLE DE ROYAN DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE JOB, RUE DU PASTEUR SAMUEL BESANÇON À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.195] - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DES RÉSEAUX ENEDIS EN CANALISATION SOUTERRAINE, 20 RUE JEAN BESSON À ROYAN
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.196] - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE DES RÉSEAUX ENEDIS EN CANALISATION SOUTERRAINE, ALLÉE DES ROCHERS À ROYAN
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.197] - CONVENTION DE DÉLÉGATION D'UNE PARTIE DE LA COMPÉTENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES (GEPU) ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|
[21.198] - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE DU CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN AUX TRAVAUX DE RÉNOVATION DES HUISSERIES
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 14/12/2021
Registre : / Page :
|
|