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[22.075] - TRAVAUX RELATIFS À L'AMÉNAGEMENT DE LA PISTE CYCLABLE ROUTE DÉPARTEMENTALE N°733 - CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.076] - DEMANDE DE FINANCEMENT AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS "SCHÉMA CYCLABLE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)" POUR LA CRÉATION D'UNE VOIE VERTE ROUTE DÉPARTEMENTALE N°733
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.077] - DÉSAFFECTATION D'UNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE N°3, CADASTRÉE SECTIONS BO N° 499 ET BP N° 697, SITUÉE LIEU-DIT "LES ROUJASSIERS" À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.078] - DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA VOIE COMMUNALE N°3, CADASTRÉE SECTIONS BO N° 499 ET BP N° 697, SITUÉE LIEU-DIT "LES ROUJASSIERS" À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.079] - REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RÉSEAU GAZ
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.080] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION "COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN" (CFAR) POUR L'ANNÉE 2022
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 16/05/2022
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[22.041] - VILLE DE ROYAN - COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES (CRC) NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/04/2022
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[22.042] - AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC À INTERVENIR AVEC LA SARL TENNIS SPORTS ET LOISIRS (TSL) POUR LE SITE DU GARDEN TENNIS DE ROYAN
Rubrique : Garden Tennis
Date du conseil : 27/04/2022
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[22.043] - CONVENTION ADHÉSION-PROJET N° CCA 17-14-006 DE MAITRISE FONCIÈRE D'EMPRISES, RELATIVE À LA CONVENTION CADRE N° CC 17-14-001, ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPF) - AVENANT N° 8
Rubrique : Divers
Date du conseil : 27/04/2022
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[22.044] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/04/2022
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[22-0735] - CIRCUIT ROUTIER EMPRUNTÉ PAR LE PETIT TRAIN TOURISTIQUE LORS DES VISITES PONCTUELLES GUIDÉES DANS LE QUARTIER DU PARC DU VENDREDI 8 AVRIL 2022 AU SAMEDI 31 DÉCEMBRE 2022
Rubrique : Circulation
Date du conseil : 08/04/2022
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[22.024] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2021 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/03/2022
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[22.025] - BUDGET PRIMITIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE "PRODUCTION D'ÉNERGIE"
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/03/2022
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[22.027] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DIVERSES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/03/2022
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[22.028] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION, ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2021/2022
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 22/03/2022
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[22.029] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ, ÉCOLE MATERNELLE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2021/2022
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 22/03/2022
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[22.030] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA PRÉFECTURE DE CHARENTE-MARITIME RELATIVE À LA TRANSMISSION ÉLECTRONIQUE DES ACTES BUDGETAIRES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/03/2022
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[22.031] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (CLSPR) EN REMPLACEMENT DE LA COMMISSION LOCALE DES AIRES DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (CLAVAP)
Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 22/03/2022
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[22.032] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION "AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2022
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/03/2022
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[22.033] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/03/2022
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