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[14.155] - DÉCLASSEMENT DE PARCELLES SITUÉES BD FRANCK LAMY À ROYAN CADASTRÉES SECTION AM N° 101P, N° 132P, N° 135P ET N° 139P, ABRITANT DES BÂTIMENTS ET DES BUNGALOWS DESTINÉS À DES ORGANISMES ADMINISTRATIFS, SYNDICAUX ET ASSOCIATIFS
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.156] - ALIÉNATION DE PARCELLES SITUÉES BD FRANCK LAMY À ROYAN, CADASTRÉES SECTION AM N° 101P, N° 132P, N° 135P ET N° 139P, À LA SOCIÉTÉ "LE FOYER"
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.157] - ALIÉNATION DE L'IMMEUBLE DÉNOMMÉ "PETIT CHÂTEAU" SITUÉ 27 AVENUE DE LA GRANDE PLAGE À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR NICOLAS MOURIESSE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.158] - DOSSIER UNIQUE DE DEMANDE DE CONCESSION MINIÈRE DITE "LE MATELIER" SITUÉE À L'EMBOUCHURE DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE - AVIS CONSULTATIF
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.159] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES, ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.160] - DÉSIGNATION D'UN CORRESPONDANT DÉFENSE
Rubrique : Divers
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.161] - DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D'UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.162] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2014 - AVENANT N° 1
Rubrique : Commerces
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.163] - LEGS DE MONSIEUR BERNARD CRESTO - REFUS DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 06/11/2014
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[14.135] - VOEUX POUR LE MAINTIEN D'UNE MATERNITÉ EN PAYS ROYANNAIS
Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 11/09/2014
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[14.115] - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.116] - DÉNOMINATION DE LA VOIE DE LIAISON ENTRE LE 78 BD ALBERT 1ER ET LA RUE VICTOR ET PIERRE BILLAUD : RUE EMILE COUZINET
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.117] - DÉNOMINATION D'UNE PLACE : PÈRE MARTIN LAURENT
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.118] - 3ÈME ÉDITION DU FESTIVAL DES SPORTS URBAINS - ATTRIBUTION DES PRIX
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.119] - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE
Rubrique : Elections
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.120] - DEMANDE DE SUR-CLASSEMENT DEMOGRAPHIQUE DE LA COMMUNE
Rubrique : Divers
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.121] - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2014
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.122] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN OCÉAN CLUB GOLF" POUR L'ANNÉE 2014
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.123] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "GARDEN TENNIS CLUB" POUR L'ANNÉE 2014
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.124] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "SOCIÉTÉ D'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS EQUESTRES DE LA CÔTE DE BEAUTÉ (SOMECOB)" POUR L'ANNÉE 2014 - AVENANT N° 2
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/09/2014
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