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[15.033b] - BUDGET PRIMITIF 2015 - VOTE BUDGET CAMPING MUNICIPAL ET BUDGET GÉNÉRAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.034] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2015, DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.035] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.036] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SCOLAIRE ET FORMATION"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.037] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.038] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.039] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC D'UN PARC DE LOISIRS SUR LE SITE "LES JARDINS DU MONDE" - AVENANT N° 1
Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.040] - CESSION POUR L'EURO SYMBOLIQUE DE DEUX EMPRISES AU DÉPARTEMENT POUR L'AMÉNAGEMENT D'UN GIRATOIRE D'ACCÈS À L'AÉRODROME SUR LA ROUTE DÉPARTEMENTALE N° 750
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.041] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES ANNÉE 2014
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.042] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 156 SISE RUE DES LOUTRES À ROYAN, AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF "SNC GENERAL FOY INVESTISSEMENT"
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.043] - ALIÉNATION DE L'IMMEUBLE DÉNOMMÉ "GRAND CHATEAU" SITUÉ 25 AVENUE DE LA GRANDE PLAGE À ROYAN, AU PROFIT DE MONSIEUR CHRISTIAN POUPART ET DE MONSIEUR PHILIPPE DE REYER OU TOUTE ENTITÉ JURIDIQUE S'Y SUBSTITUANT
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.044] - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL DE POITOU-CHARENTES POUR LA PROGRAMMATION ANNUELLE DES EXPOSITIONS AU MUSÉE DE ROYAN
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.045] - DOTATION DE LA TROISIÈME ÉDITION DU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR" À ROYAN - DEMANDE D'ATTRIBUTION DES PRIX
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.046] - ORGANISATION DE LA QUATRIÈME ÉDITION DU FESTIVAL DES SPORTS URBAINS À ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DE POITOU-CHARENTES ET DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.047] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.048] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "DIVERTIMENTO" POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.049] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ECHANCRURES" POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.050] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB" POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.051] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "VOLLEY BALL CLUB DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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[15.052] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ENTENTE ROYAN SAINT-GEORGES HANDBALL" POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2015
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