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[15.111] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "COLLECTIF OR NORMES"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.112] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.113] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN OCÉAN CLUB GOLF" POUR L'ANNÉE 2015
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.114] - ACQUISITION DE DÉFIBRILLATEURS AUTOMATISÉS EXTERNES - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.115] - GARE INTERMODALE DE ROYAN - VALIDATION DE LA MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT
Rubrique : Transports
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.116] - CONVENTION D'EXPLOITATION DU PARKING COURTE DURÉE DU PÔLE INTERMODAL DE LA GARE DE ROYAN
Rubrique : Transports
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.117] - CONVENTION POUR LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE DE FAISABILITÉ PRÉALABLE À UN PROJET D'IMPLANTATION DE PONTON POUR BATEAUX À PASSAGERS SUR LE PORT DE ROYAN
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.118] - PALAIS DES CONGRÈS : DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.119] - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA VOIRIE ET DES RÉSEAUX DE LA VOIE DÉNOMMÉE "RUE D'ALMÉRIA"
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.120] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD FRANCK LAMY - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX D'ERDF (ELECTRICITÉ RÉSEAUX DISTRIBUTION FRANCE), D'ÉCLAIRAGE PUBLIC ET DE TÉLÉCOMMUNICATION
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.121] - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT AUPRÈS DE L'ETAT, DE LA CONCESSION À LA VILLE, DE L'ÉQUIPEMENT, DE L'ENTRETIEN ET DE L'EXPLOITATION DES PLAGES ROYANNAISES
Rubrique : Plages
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.122] - ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) POUSSEAU LA GARENNE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE AX N° 702, APPARTENANT AUX CONSORTS BONNIN, SITUÉE LIEU-DIT "LES RULLAS"
Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.123] - CONVENTION ADHÉSION-PROJET N° CCA 17-14-006 DE MAÎTRISE FONCIÈRE D'EMPRISES, RELATIVE À LA CONVENTION CADRE N° CC 17-14-001 ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE POITOU-CHARENTES (EPF) - AVENANT N° 2
Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.124] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE AY N° 282, SITUÉE 44 BOULEVARD CHAMPLAIN À ROYAN, APPARTENANT AUX CONSORTS ROY, REPRÉSENTÉS PAR MONSIEUR BERNARD ROY, POUR LA CRÉATION D'UN BASSIN DE RÉTENTION DES EAUX PLUVIALES
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.125] - MOTION DE SOUTIEN À L'ACTION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSÉQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L'ETAT
Rubrique : Voeux émis
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.077] - INSTALLATION DE M. JULIEN DURESSAY DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLER MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL SERVIT
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.078] - DÉSIGNATION DE M. JULIEN DURESSAY AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL SERVIT
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.079] - RÉGIES À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "GOLF DE ROYAN" ET "PORT DE ROYAN" - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION (M. JULIEN DURESSAY)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.080] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT (M. JULIEN DURESSAY) DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'AUNIS ET DE LA SAINTONGE (SEMDAS) - DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN (OMT) - DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA), EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL SERVIT
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/06/2015
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[15.081] - ELECTION D'UN NEUVIÈME (9ÈME) ADJOINT AU MAIRE - MME DOMINIQUE BERGEROT
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/06/2015
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